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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER SAINTE-MARIE
Mme Magali BROUGNOUNESQUE - Directeur
Lieu-dit Cayssiols
CS 23207 OLEMPS
12032 RODEZ - 9
Tél : 05 65 67 53 00
SIRET 77563330800041
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet Fournitures de denrées alimentaires : Viande fraiche et charcuterie
Référence RO23A005
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ22
Lieu principal de livraison Centre Hospitalier Sainte-Marie
12510 OLEMPS
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 15110000 - Viande
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 11
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Les lots seront attribués sur la base des critères du règlement de consultation au mieux disant. Un même candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots du marché.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Charcuterie
Description : Charcuterie
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15131120
N° 02 Epaule de jambon cuite
Description : Epaule de jambon cuite
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15131120
N° 03 Tripes cuisinées
Description : Tripes cuisinées
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15131120
N° 04 Abats piécés 4ème gamme
Description : Abats piécés 4ème gamme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15111000
N° 05 Abats 4ème gamme
Description : Abats 4ème gamme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15111000
N° 06 Viande de veau 4ème et 5ème gamme
Description : Viande de veau 4ème et 5ème gamme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15111200
N° 07 Viande ovine 4ème gamme
Description : Viande ovine 4ème gamme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15115100
N° 08 Viande bovine 4ème gamme
Description : Viande bovine 4ème gamme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15111000
N° 09 Viande porcine 4ème gamme
Description : Viande porcine 4ème gamme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15113000
N° 10 Volaille 4ème gamme
Description : Volaille 4ème gamme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15112000
N° 11 Volaille 5ème gamme
Description : Volaille 5ème gamme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		  15112000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
sur fonds propres
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 14/12/23 à 14h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 2 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/12/23 à 15h00
Lieu : Rodez
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon CEDEX 03
Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38
  Envoi le 14/11/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 14/11/23 à 12h10
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