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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 SIRET 24310051800170
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| Commune de Toulouse 1, Place du Capitole 31000 TOULOUSE ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE Place du Capitole 31000 Toulouse |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 23MC0409AOO - MT/ZD - Fourniture de matériaux de second oeuvre - 4 lots | ||||||||||||||||||||
| Référence | 23MC0409AOO | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Toulouse et territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse |
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| Description | La présente consultation concerne la fourniture de matériaux de second oeuvre destinés aux travaux réalisés en régie. les prestations sont divisées en 4 lots -Lot 1 Maçonnerie carrelage -Lot 2 Plomberie sanitaire -Lot 3 Visserie -Lot 4 Vitrerie Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention Générale 17TM08, avec les organismes suivants : - Toulouse Métropole - Commune de TOULOUSE - ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE |
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| Code CPV principal | 44111540 - Verre isolant | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 4 762 440,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de la Mairie de Toulouse Ressources propres de Toulouse Métropole Ressources propres de l'Établissement Public Administratif gestionnaire du Théâtre et Orchestre National du Capitole de Toulouse (EPC du Capitole) |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Maçonnerie-carrelage Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 20 % : Couverture des besoins 20 % : Qualité de service 60 % : Prix des prestations Lot n° 02 : Plomberie sanitaire Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 20 % : Couverture des besoins 20 % : Qualité de service 60 % : Prix des prestations Lot n° 03 : Visserie Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 20 % : Couverture des besoins 20 % : Qualité de service 60 % : Prix des prestations Lot n° 04 : Vitrerie Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 20 % : Couverture des besoins 20 % : Qualité de service 60 % : Prix des prestations |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
21/12/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/12/23 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot n°01 - Maçonnerie-carrelage TOULOUSE METROPOLE Période initiale 50 000,00 € Maximum HT Commune de TOULOUSE Période initiale 150 660,00 € Maximum HT Pour le lot n°02 - Plomberie sanitaire TOULOUSE METROPOLE Période initiale 62 640,00 € Maximum HT Commune de TOULOUSE Période initiale 268 650,00 € Maximum HT ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE Période initiale 18 000,00 Maximum HT Pour le lot n°03 - Visserie TOULOUSE METROPOLE Période initiale 277 000,00 € Maximum HT Commune de TOULOUSE Période initiale 218 800,00 € Maximum HT ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE Période initiale 34 860,00 Maximum HT Pour le lot n°04 - Vitrerie TOULOUSE METROPOLE Période initiale 30 000,00 € Maximum HT Commune de TOULOUSE Période initiale 80 000,00 € Maximum HT SIGNATURE ELECTRONIQUE : Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen n° 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Toulouse Métropole - Renseignements dématérialisation : Hana ZAREVUCKA Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 31505 Toulouse Tél : 05 62 27 65 53 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 20/11/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/11/23 à 09h10 |
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