Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
M. Michel Weill - Président du Conseil Départemental
100 Boulevard Hubert Gouze
BP 783 - 82000 Montauban - 82013
Tél : 05 63 91 82 00
SIRET 22820001000012

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture de denrées alimentaires : viandes fraîches, volailles, légumes frais et légumes 4ème et 5ème gamme

Référence

2023132

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ28

Description

La présente consultation porte uniquement sur la relance de certains lots : viandes fraîches, volailles et légumes pour les besoins du restaurant universitaire, de l'Hôtel du Département situés à Montauban et de la base de loisirs située à Saint Nicolas de la Grave.
D'autres services du Département pourront également utiliser ces marchés.

Code CPV principal

15119000 - Viandes diverses

Code CPV complémentaire

15112000 - Volaille

15300000 - Fruits, légumes et produits connexes

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Lot n°1 - viandes fraîches Description : Viandes fraîches Sans Montant minimum - Montant maximum 200 000 € HT Durée : de la date de notification au 04/04/2025 Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		15119000
N° 2	Lot n°2 - volailles Description : Volailles Sans Montant minimum - Montant maximum : 100 000 € HT Durée : de la date de notification au 04/04/2025 Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		15112000
N° 3	Lot n°3 - légumes frais, 4ème et 5ème gamme Description : Légumes frais et légumes 4ème et 5ème gamme Sans Montant minimum - Montant maximum 120 000 € HT Durée : de la date de notification au 30/06/2025 Durée du marché : 14 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		15300000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Lot n° 1 : Lot n°1 - viandes fraîches
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Valeur technique
30 % : Prix
Lot n° 2 : Lot n°2 - volailles
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70 % : Valeur technique
30 % : Prix
Lot n° 3 : Lot n°3 - légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 09/01/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/01/24 à 12h15

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Motifs exclusion (BT-67) :
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Documents à accès restreint (BT-14) :
intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
A compter de la fin d'exécution du marché

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 28/11/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/11/23 à 16h10