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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 24310051800170
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| TOULOUSE METROPOLE Toulouse Métropole - Siège 6 RUE RENE LEDUC null BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5 Commune de TOULOUSE Mairie de TOULOUSE 1 PLACE DU CAPITOLE null 31040 TOULOUSE Cedex 6 |
| AVIS RECTIFICATIF DU 10/01/24 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| AVIS RECTIFICATIF DU 19/12/23 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 23MC0181AOO- PRISE EN COMPTE DES ENJEUX FAUNE ET FLORE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE ET DE TOULOUSE METROPOLE CM/SJ | ||||||||||||
| Référence | 23MC0181AOO | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
Territoire de Toulouse Métropole 31000 TOULOUSE |
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| Description | Il s'agit d'accompagner la collectivité pour la prise en compte de la faune et de la flore dans l'aménagement du territoire lors de projets portés par la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Ces projets concernent les opérations d'aménagement urbain, les projets d'aménagement de l'espace public, y compris espaces verts, les projets d'infrastructures de transport, la réalisation de cheminements et aménagements modes doux, les travaux nécessaires dans les cours d'eau, la restauration de milieux naturels et leur gestion compensatoire. Ils concernent également la mise en place de la stratégie foncière autour de la place de la nature en ville (grands parcs, etc.). Ainsi la notion de projet s'entend à différentes échelles allant d'un arbre à des pans entiers du territoire. |
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| Code CPV principal | 71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 6 940 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Ville de Toulouse Ressources propres Toulouse Métropole |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 01 : Prise en compte de la faune et de la flore dans les projets urbains et l'aménagement du territoire
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
22/01/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 11/01/24 à 14h00 Lieu : toulouse |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Consultation lancée par un groupement de commandes. Accord-cadre exécuté par conclusion de marchés subséquents et émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Prestations réglées par prix unitaires et forfaitaires. Montants estimatifs indicatifs comprenant les prestations similaires envisagées. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. La valeur estimée du besoin pour toute la durée du contrat, pour la partie accord-cadre à bons de commande, est de : Estimation lot 1 : 1 700 000 € HT Estimation lot 2 : 840 000 € HT |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 07/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/12/23 à 10h10 |
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