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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE
Mme Dominique Froment - Directrice générale
58 rue du Taur
CS 67096
31070 Toulouse - 7
Tél : 05 61 12 54 40
SIRET 18310007200259
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - Bourses, résidences, restauration ;
Objet FOURNITURE DE GROS EQUIPEMENTS DE CUISINE POUR LE COMPTE DE LA RESTAURATION DU CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison 58 rue du Taur
31070 Toulouse
Description FOURNITURE DE GROS EQUIPEMENTS DE CUISINE POUR LE COMPTE DE LA RESTAURATION DU CROUS DE TOULOUSE-OCCITANIE
Code CPV principal 39220000 - Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Matériels de cuisson et de maintien en température
Description : Matériels de cuisson et de maintien en température
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
200 000 39220000
N° 2 Matériels de réfrigération
Description : Matériels de réfrigération
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
200 000 39220000
N° 3 Matériels pour laveries
Description : Matériels pour laveries
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
80 000 39220000
N° 4 Autres gros matériels de cuisine
Description : Autres gros matériels de cuisine
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
20 000 39220000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Développement durable
50 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 09/01/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/01/24 à 14h00
Lieu : Crous de Toulouse-Occitanie
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
CROUS de Toulouse-Occitanie
58 rue du Taur
31070 Toulouse
Tél : 05 61 12 54 00
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 06/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/12/23 à 11h10