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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

UN TOIT POUR TOUS
UN TOIT POUR TOUS
8 bis, avenue Georges Pompidou
CS 77199
30914 Nîmes - 2
SIRET 68020136500029
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 5 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Autre - ESH ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
ENTRETIEN COURANT / RELOCATION / SINISTRES
Référence 2023-52 AC EC
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Description ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
ENTRETIEN COURANT / RELOCATION / SINISTRES
Code CPV principal 45453100 - Travaux de remise en état
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 6 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Menuiserie - Vitrerie - Métallerie
Description : Menuiserie - Vitrerie - Métallerie
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'opposition à la reconduction de l'accord-cadre par l'acheteur fera l'objet d'un envoi en LRAR d'un courrier 3 mois avant la fin de l'accord-cadre.
  45453100
N° 2 Peinture - Revêtements
Description : Peinture - Revêtements
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'opposition à la reconduction de l'accord-cadre par l'acheteur fera l'objet d'un envoi en LRAR d'un courrier 3 mois avant la fin de l'accord-cadre.
  45453100
N° 3 Electricité
Description : Electricité
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'opposition à la reconduction de l'accord-cadre par l'acheteur fera l'objet d'un envoi en LRAR d'un courrier 3 mois avant la fin de l'accord-cadre.
  45453100
N° 4 Serrurerie
Description : Serrurerie
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'opposition à la reconduction de l'accord-cadre par l'acheteur fera l'objet d'un envoi en LRAR d'un courrier 3 mois avant la fin de l'accord-cadre.
  45453100
N° 5 Maçonnerie - VRD
Description : Maçonnerie - VRD
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'opposition à la reconduction de l'accord-cadre par l'acheteur fera l'objet d'un envoi en LRAR d'un courrier 3 mois avant la fin de l'accord-cadre.
  45453100
N° 6 Plomberie - Sanitaire
Description : Plomberie - Sanitaire
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois pour une période annuelle par tacite reconduction sans pouvoir excéder 4 ans.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'opposition à la reconduction de l'accord-cadre par l'acheteur fera l'objet d'un envoi en LRAR d'un courrier 3 mois avant la fin de l'accord-cadre.
  45453100
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Menuiserie - Vitrerie - Métallerie

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Lot n° 2 : Peinture - Revêtements

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Lot n° 3 : Electricité

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Lot n° 4 : Serrurerie

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Lot n° 5 : Maçonnerie - VRD

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Lot n° 6 : Plomberie - Sanitaire

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC


Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 19/01/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/01/24 à 14h00
Lieu : Nimes
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Motifs exclusion (BT-67)
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Documents à accès restreint (BT-14)
"L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2027-2028
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Marseille
6, rue Joseph Autran
13281 Marseille Cedex 06
Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
  Envoi le 11/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 11/12/23 à 19h10