| Objet |
Exécution des travaux préparatoires et renouvellement des enduits sur les routes départementales.
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| Référence |
23S0094 |
| Type de marché |
Travaux
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ25 |
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Lieu principal d'exécution
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Avenue de l'Europe
46005 CAHORS
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| Description |
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour chaque lot. |
| Code CPV principal |
45233220 - Travaux de revêtement de routes |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Service territorial routier de Cahors
Description : Service territorial routier de Cahors
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification de l'accord-cadre au 31/12/2024, reconductible tacitement, 3 fois par périodes de 1 an..
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45233220
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| N° 2 |
Service territorial routier de Souillac
Description : Service territorial routier de Souillac
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification de l'accord-cadre au 31/12/2024, reconductible tacitement, 3 fois par périodes de 1 an..
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45233220
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| N° 3 |
Service territorial routier de Saint Céré
Description : Service territorial routier de Saint Céré
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification de l'accord-cadre au 31/12/2024, reconductible tacitement, 3 fois par périodes de 1 an..
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45233220
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| N° 4 |
Service territorial routier de Lacapelle Marival
Description : Service territorial routier de Lacapelle Marival
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification de l'accord-cadre au 31/12/2024, reconductible tacitement, 3 fois par périodes de 1 an..
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45233220
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Lot n° 1 : Service territorial routier de Cahors
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature (DC1)
- La déclaration du candidat (DC2)
- La déclaration sur l'honneur
- Si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- Justifications des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants éventuels déclarés dans l'offre et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement
- Attestation d'assurance pour les risques professionnels
Les entreprises nouvellement créées ou en cours de création pourront apporter la preuve de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières par tout autre moyen et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Les actes effectués par les créateurs d'une société en cours de création seront pris en application de l'article L210-6 du code de commerce.
- Indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement
Lot n° 2 : Service territorial routier de Souillac
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature (DC1)
- La déclaration du candidat (DC2)
- La déclaration sur l'honneur
- Si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- Justifications des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants éventuels déclarés dans l'offre et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement
- Attestation d'assurance pour les risques professionnels
Les entreprises nouvellement créées ou en cours de création pourront apporter la preuve de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières par tout autre moyen et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Les actes effectués par les créateurs d'une société en cours de création seront pris en application de l'article L210-6 du code de commerce.
- Indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement
Lot n° 3 : Service territorial routier de Saint Céré
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature (DC1)
- La déclaration du candidat (DC2)
- La déclaration sur l'honneur
- Si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- Justifications des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants éventuels déclarés dans l'offre et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement
- Attestation d'assurance pour les risques professionnels
Les entreprises nouvellement créées ou en cours de création pourront apporter la preuve de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières par tout autre moyen et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Les actes effectués par les créateurs d'une société en cours de création seront pris en application de l'article L210-6 du code de commerce.
- Indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement
Lot n° 4 : Service territorial routier de Lacapelle Marival
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Lettre de candidature (DC1)
- La déclaration du candidat (DC2)
- La déclaration sur l'honneur
- Si l'entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- Justifications des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants éventuels déclarés dans l'offre et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement
- Attestation d'assurance pour les risques professionnels
Les entreprises nouvellement créées ou en cours de création pourront apporter la preuve de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières par tout autre moyen et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Les actes effectués par les créateurs d'une société en cours de création seront pris en application de l'article L210-6 du code de commerce.
- Indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
60 % : Prix
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
22/01/24 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 12/01/24 à 09h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
DEPARTEMENT DU LOT
Avenue de l'Europe
46005 CAHORS
Tél : 05 65 53 40 00
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
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Envoi le 12/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
12/12/23 à 14h10
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