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MAIRIE DE NEGREPELISSE
M. Le Maire
5 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE
BP 60051 - 82800 NEGREPELISSE
Tél : 05 63 64 22 66 - Fax : 05 63 64 26 24
SIRET 21820134100011
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet FOURNITURE ET LIVRAISON DE CORBEILLES DE PROPRETE POUR LE CENTRE-VILLE ET LES SITES SPORTIFS ET CULTURELS
Référence M2309
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal ATELIERS MUNICIPAUX
82800 NEGREPELISSE
Durée 12 mois
Description Lot 1 " corbeille de propreté extérieure d'une capacité de 40 litres pour le centre-ville "
Lot 2 " corbeille de propreté extérieure d'une capacité de 60 litres pour les sites sportifs et culturels"
Code CPV principal 34928400 - Mobilier urbain
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Oui
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 corbeille de propreté extérieure d'une capacité de 40 litres pour le centre-ville
Description : corbeille de propreté extérieure d'une capacité de 40 litres pour le centre-ville
Lieu de livraison : Nègrepelisse 		15 000 34928480
N° 2 corbeille de propreté extérieure d'une capacité de 60 litres pour les sites sportifs et culturels
Description : corbeille de propreté extérieure d'une capacité de 60 litres pour les sites sportifs et culturels
Lieu de livraison : Nègrepelisse 		4 000 34928480
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 26/01/24 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 14/12/23 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Tarn et Garonne
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