AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 24310051800170
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
Objet | 23M0457AOO - CB/HL - ACHAT, INSTALLATION ET REPARATION DE MATERIELS DE CUISINE SEMI-PROFESSIONNELS ET PIECES DETACHEES - 2024 A 2027. |
Référence | 23M0457AOO |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRJ23 |
Lieu principal de livraison |
Palais des Sports de Toulouse 3 rue Pierre Laplace 31000 Toulouse |
Durée |
12 mois |
Description | Le Palais des Sports de Toulouse Métropole met à disposition des organisateurs d'événements 4 buvettes. Les clubs sportifs professionnels souhaitent pouvoir utiliser ces buvettes. Aussi, il convient de les aménager et de les équiper en matériel de cuisine. 2 buvettes seront aménagées totalement et les 2 autres buvettes partiellement. Afin à de répondre à ses besoins, la Collectivité souhaite faire l'acquisition de matériels de cuisine semi- professionnel, avec installation et prestations de réparations et pièces détachées. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. L'accord-cadre avec maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximums annuels sont les suivants: - 1ère année : 100 000 € HT ; - 2ème année : 50 000 € HT ; - 3ème année : 50 000 € HT ; - 4ème année : 50 000 € HT. Montant estimatif annuel : 80 000 € HT. |
Code CPV principal | 39220000 - Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration |
Code CPV complémentaire | 39141000 - Mobilier et agencement de cuisine |
45259000 - Réparation et entretien d'équipements | |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Options | Non |
Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres Toulouse Métropole |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique sur la base du mémoire technique 10 % : Performances environnementales 60 % : Prix des prestations |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
30/01/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/01/24 à 14h00 |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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VISITE SUR SITE OBLIGATOIRE: L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. FORME JURIDIQUE DU GROUPEMENT: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. - CANDIDATURE: La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). - TRANSMISSION DES PLIS: Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: https://toulouse-metropole.marches-publics.info. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES: les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info. Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. SIGNATURE ELECTRONIQUE: L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée nominative reposant sur un certificat qualifié eIDAS, reconnu dans les marchés publics. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A la fin de la durée total de l'accord-cadre. |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Toulouse Métropole Direction de la commande publique 31505 Toulouse Tél : 05 81 91 73 36 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
Envoi le 19/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/12/23 à 17h10 |