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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 24310051800170
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| TOULOUSE METROPOLE Toulouse Métropole - Siège 6 RUE RENE LEDUC null BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5 Commune de TOULOUSE Mairie de TOULOUSE 1 PLACE DU CAPITOLE null 31040 TOULOUSE Cedex 6 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 23MC0466AOO- FOURNITURES D'ACCESSOIRES DE VOIRIE (REGARD, PLUVIAL ET AUTRES) -AVR/CLP |
| Référence | 23MC0466AOO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de livraison |
TOULOUSE METROPOLEVILLE DE TOULOUSE 31000 TOULOUSE |
| Durée |
12 mois |
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation consiste en la fourniture d'accessoires de voirie pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement et la restructuration de l'espace public. |
| Code CPV principal | 44190000 - Matériaux de construction divers |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 240 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de Toulouse Métropole Ressources propres de Ville de Toulouse |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 60 % : Prix des prestations |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
31/01/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 31/01/24 à 12h10 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'accord-cadre avec maximum et un opérateur économique est passé en application des articles L2125-11°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. ECHANTILLON, MAQUETTES OU PROTOTYPES Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants : TYPE D'ÉCHANTILLONS *l'article 3 du BPU : Caniveau à grilles - Largeur intérieur : 200 mmm - Profondeur 200 à 365 mm - Classe :C250 * l'article 8 du BPU : Caniveau béton armé autoportant - Largeur intérieur : 200 mm - Profondeur : 200 à 300 mm * l'article 37 du BPU : Grille avaloir grande absorption de profil T avec cadre monobloc - Dimension :640*1 020 mm - Réglable en hauteur de vue de 60 mm à 170 mm - Classe : D 400 * l'article 44 du BPU : Regard trottoir pluvial en fonte - Dimension : 250*250 mm - Classe : B 125 * L'article 51 du BPU : Plaque de bassin pied de chute - Dimension : 245*225 mm * l'article 58 du BPU : Gargouille plate avec fente en fonte - Dimension : 1 000*160 mm Hauteur de vue 60 mm - Ouverture 145*40 mm avec fente * L'article 61 du BPU : Gargouille plate sans fente en fonte - Dimension : 1 000*160 mm Hauteur de vue 60 mm - Ouverture 145*40 mn ADRESSE DE LIVRAISON Les échantillons devront être déposés avant 11H00 le 31 janvier 2023. POLE TERRITORIAL CENTRE - REGIE TRAVAUX LOGISTIQUE 24, rue Paule Raymondis - 31200 Toulouse Horaires : 8H00 - 12h00 / 13h00 - 15h30 Avant la livraison, contacter Madame Valérie BOUCHAUD CERON N° de Téléphone : 06 13 99 57 24 MODALITÉS DE LIVRAISON Chaque échantillon sera impérativement accompagné d'une « fiche d'identité de l'échantillon » Le fournisseur devra préciser les éléments suivants : - le numéro et l'intitulé de l'affaire - le numéro de l'échantillon avec le numéro du BPU - les coordonnées de son entreprise - les caractéristiques des matériaux - la date de livraison Le numéro de l'échantillon porté sur la fiche d'identité de l'échantillon et sera apposé sur les matériaux correspondant à l'échantillon. Cet envoi s'effectuera aux frais de l'entrepreneur avant la date de remise des offres à 11H. RESTITUTION DE L'ÉCHANTILLON Les échantillons de la société retenue deviendront pièce contractuelle de l'accord-cadre et serviront de référence pour toute la durée de l'accord-cadre. Ils ne pourront donc pas être récupérés par l'entreprise. Les candidats non retenus récupéreront en l'état initial de réception et à leurs frais, les échantillons, sous 15 jours à compter de la réception de la lettre de rejet, au lieu de dépôt de l'échantillon. A défaut, ils seront considérés comme abandonné à Toulouse Métropole. Contact pour récupération : Madame Valérie BOUCHAUD CERON N° de Téléphone : 06 13 99 57 24 Un rappel des échantillons à fournir est mentionné dans le cadre de réponse. TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.info (référence acheteur public (n°23MC0466AOO). SIGNATURE ÉLECTRONIQUE Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. RENSEIGNEMENTS DÉMATÉRIALISATION Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc - BP 35821 31505 TOULOUSE cedex 5 Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Hana ZAREVUCKA Tél. : 05.62.27.65.53 Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Toulouse Métropole Direction de la commande publique 31505 Toulouse Tél : 05 81 91 73 36 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 15/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/12/23 à 09h10 |
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