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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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LOT HABITAT Mme Agnès CHAROUSSET - Directrice Générale 23 avenue Alphonse Juin 46000 CAHORS Tél : 05 65 53 95 29 SIRET 27460001400022
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | ENTRETIEN des CANALISATIONS D'EVACUATION des EAUX USEES, EAUX PLUVIALES, EAUX VANNES et FOSSES SEPTIQUES du PATRIMOINE LOCATIF de LOT HABITAT |
| Référence | LH Dégorgement |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ25 |
| Durée |
à compter du 01/03/24 Jusqu'au 28/02/25 |
| Description | La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre de services en vue de réaliser des prestations d'entretien préventif et curatif pour la vidange et le curage de fosses septiques, bacs à graisses et des prestations d'entretien curatifs pour les regards, le dégorgement, curage, détartrage et rinçage de canalisations collectrices d'eaux usées, eaux vannes, et le nettoyage des réseaux horizontaux de collecte des eaux pluviales du patrimoine de LOT HABITAT. |
| Code CPV principal | 90470000 - Services de curage des égouts |
| Code CPV complémentaire | 90460000 - Services de vidange de puisards ou de fosses septiques |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Il est reconductible annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 reconductions. Il s'achèvera au plus tard au bout de 48 mois, soit le 29/02/2028. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 50 % : Qualité |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
31/01/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/02/24 à 09h00 Lieu : Cahors |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Cet accord-cadre est renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements. Il s'achèvera au plus tard au bout de 48 mois, soit le 29/02/2028. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus LOT HABITAT 23 avenue Alphonse Juin 46000 CAHORS Tél : 05 65 53 95 29 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 15/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 15/12/23 à 12h11 |
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