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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE TOULOUSE M. Jean-Luc MOUDENC - Maire Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 21310555400017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | 23V0286AOO - Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture d'alcools de cuisine et softs - JE/HZ |
| Référence | 23V0286AOO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de livraison |
Cuisine centrale - 1 rue Paulin Talabot 31100 TOULOUSE |
| Durée | Jusqu'au 31/12/24 |
| Description | L'accord-cadre avec un maximum de 35 000 € H.T. pour la période initiale sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les conditions d'attribution des marchés subséquents et d'exécution des prestations sont décrites dans le cahier des clauses particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant estimatif est indicatif et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle. La présente consultation a pour objet la fourniture d'alcools de cuisine et softs pour la Ville de Toulouse. |
| Code CPV principal | 15982000 - Boissons non alcoolisées |
| Code CPV complémentaire | 15910000 - Boissons alcoolisées distillées |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres Ville de Toulouse |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
29/01/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 29/01/24 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion dela procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : En 2026 |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Ville de Toulouse Direction de la commande publique 31505 Toulouse Tél : 05 81 91 73 36 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 27/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/12/23 à 10h10 |
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