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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CC RHÔNY VISTRE VIDOURLE
Représentant du pouvoir adjudicateur
ZAC Pôle Actif
2 Avenue de la Fontanisse
30660 GALLARGUES-LE-MONTUEUX
Tél : 04 66 35 55 55 - Fax : 04 66 35 42 19
SIRET 24300056900067
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet FOURNITURE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS, COLLECTIFS ET DE BIOSEAUX
Référence 2023-13
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal 2 Avenue de la Fontanisse
30660 Gallargues le Montueux
Durée 24 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Code CPV principal 39234000 - Caisses à compost
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 COMPOSTEURS INDIVIDUELS PLASTIQUE
Description : COMPOSTEURS INDIVIDUELS PLASTIQUE

Lieu de livraison : 2 Avenue de la Fontanisse
30660
Gallargues le Montueux 		15 000 39234000
N° 02 COMPOSTEURS INDIVIDUELS, COLLECTIFS BOIS ET BIOSEAUX
Description : COMPOSTEURS INDIVIDUELS, COLLECTIFS BOIS ET BIOSEAUX

Lieu de livraison : 2 Avenue de la Fontanisse
30660
Gallargues le Montueux 		185 000 39234000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : COMPOSTEURS INDIVIDUELS PLASTIQUE

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Certification composteur norme NF-094- composteurs individuels de jardin Certificat FSC ou PEFC du bois utilisé Certification anticorrosion des éléments métalliques

Lot n° 02 : COMPOSTEURS INDIVIDUELS, COLLECTIFS BOIS ET BIOSEAUX

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Certification composteur norme NF-094- composteurs individuels de jardin Certificat FSC ou PEFC du bois utilisé Certification anticorrosion des éléments métalliques


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
marchespubliques@ccrvv.fr
Tél : 04 66 35 55 55

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 19/01/24 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 22/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 22/12/23 à 11h10
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