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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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MAIRIE DE LE VIGAN M. le Maire Place des Anciens Combattants 46300 LE VIGAN Tél : 05 65 41 12 46 - Fax : 05 65 41 11 39 SIRET 21460334200012
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| AVIS RECTIFICATIF DU 06/03/24 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| AVIS RECTIFICATIF DU 09/02/24 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Maîtrise d'oeuvre concernant la rénovation de l'église de l'Assomption de LE VIGAN. |
| Référence | BAT_2023-03-MOE |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ25 |
| Lieu principal de prestation |
46300 LE VIGAN
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| Durée |
72 mois |
| Description | Prestation de maîtrise d'oeuvre en vue d'engager des travaux de rénovation de l'église du VIGAN. Ce marché est divisé en tranches : * Tranche ferme : Phase 1 - Le Clocher * Tranche optionnelle : phase 2 - Le Massif Occidental * Tranche optionnelle : Phase 3 - Le Chevet * Tranche optionnelle : phase 4 - Abside compris faux-carré * Tranche optionnelle : Phase 5 - Chapelle St Pierre - Chapelle St Etienne & Toiles peintes |
| Code CPV principal | 71221000 - Services d'architecte pour les bâtiments |
| Code CPV complémentaire | 71200000 - Services d'architecture |
| 71240000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification | |
| 71250000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Voir le règlement de la consultation |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
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La prestation est réservée à une profession déterminée.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Voir le règlement de consultation. |
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| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
11/04/24 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 13/02/24 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Renseignements administratifs : SA PRESENTS - Conducteur d'opération 210 Avenue Léo FERRE BP 20 052 46300 GOURDON Tél : 06 25 71 13 86 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et les modalités de consultation du marché indiquées. |
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Envoi le 10/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/01/24 à 14h10 |
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