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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE MONTAUBAN Mme Brigitte BAREGES - Maire 9 rue de l'hôtel de ville BP 764 - 82013 MONTAUBAN CEDEX Tél : 05 63 22 12 87 SIRET 21820121800011
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
Acquisition et livraison de documents imprimés, sonores, audiovisuels et multimédia pour la médiathèque - Lot 8 DVD de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes. |
| Référence | 23/083 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ28 |
| Lieu principal de livraison |
médiathèque 82000 Montauban |
| Durée |
12 mois |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 5 000 € HT - Montant maximum annuel : 50 000 € HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
| Code CPV principal | 30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD) |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. fonds propres, subventions Département et Etat. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique appréciée au regard des informations contenues dans le mémoire technique 30 % : Prix des prestations (sur la base des simulations transmises) |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
05/02/24 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/02/24 à 09h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il fera l'objet d'une nouvelle consultation à la fin de son exécution, reconductions comprises. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus VILLE DE MONTAUBAN 9 rue de l'hôtel de ville 82013 MONTAUBAN CEDEX Tél : 05 63 22 12 87 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 05/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/01/24 à 11h10 |
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