Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DU TARN
M. Christophe RAMOND - Le Président du Conseil départemental
Lices Georges Pompidou
81013 ALBI
Tél : 05 63 45 64 64
SIRET 22810001200019

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Fourniture et transport de granulats

Référence

20240006

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ27

Description

Fourniture et transport de granulats pour les divers chantiers routiers de revêtement du Département du Tarn

Code CPV principal

14212000 - Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Lot n°1-Secteur Carmaux Description : Lot n°1-Secteur Carmaux Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 720 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 1, de 240 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	240 000	14212000
N° 2	Lot n°2-Secteur Cordes Description : Lot n°2-Secteur Cordes Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 640 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 2, de 160 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	160 000	14212000
N° 3	Lot n°3-Secteur Réalmont Description : Lot n°3-Secteur Réalmont Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 3, de 180 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	180 000	14212000
N° 4	Lot n°4-Secteur Gaillac Description : Lot n°4-Secteur Gaillac Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 720 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 4, de 200 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	200 000	14212000
N° 5	Lot n°5-Secteur Grauhlet Description : Lot n°5-Secteur Grauhlet Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 5, de 200 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	200 000	14212000
N° 6	Lot n°6-Secteur Lavaur Description : Lot n°6-Secteur Lavaur Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 6, de 292 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	292 000	14212000
N° 7	Lot n°7-Secteur Brassac Description : Lot n°7-Secteur Brassac Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 7, de 120 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	120 000	14212000
N° 8	Lot n°8-Secteur Castres Description : Lot n°8-Secteur Castres Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 8, de 110 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	110 000	14212000
N° 9	Lot n°9-Secteur Lacaune Description : Lot n°9-Secteur Lacaune Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 9, de 110 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	110 000	14212000
N° 10	Lot n°10-Secteur Mazamet Description : Lot n°10-Secteur Mazamet Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Accord cadre à bons de commande reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000 € HT toutes reconductions comprises soit sur 4 ans. l'estimation du Lot 10, de 140 000 € HT renseignée est annuelle et s'entend pour toutes les reconductions soit 4 ans maximum.	140 000	14212000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 1 : Lot n°1-Secteur Carmaux

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Extrait K, Extrait KBIS ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. - Moyens humains : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Attestation délivrée par l'URSSAF ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Certificats Qualité : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité - Références fournitures et services : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. - Les autorisations administratives pour les carrières et sites de production

Lot n° 2 : Lot n°2-Secteur Cordes

Lot n° 3 : Lot n°3-Secteur Réalmont

Lot n° 4 : Lot n°4-Secteur Gaillac

Lot n° 5 : Lot n°5-Secteur Grauhlet

Lot n° 6 : Lot n°6-Secteur Lavaur

Lot n° 7 : Lot n°7-Secteur Brassac

Lot n° 8 : Lot n°8-Secteur Castres

Lot n° 9 : Lot n°9-Secteur Lacaune

Lot n° 10 : Lot n°10-Secteur Mazamet

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 04/03/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/03/24 à 10h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 € HT tous lots confondus, sur la durée maximale du marché soit 4 ans.
Modalités de retrait des documents via le profil acheteur : https://marchespublics.tarn.fr

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 02/02/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/02/24 à 17h24