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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE TOULOUSE M. Jean-Luc MOUDENC - Maire Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 21310555400017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | 23V0295AOO - Fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans pour Noël 2024 (AC-PC) | ||||||||||||||||
| Référence | 23V0295AOO | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Ecoles maternelles Mairie de Toulouse (annexe 1 CCP)Stock: Direction de l'Education, Direction Adjointe des Territoires, Cellule Logistique, 7 rue Louis Courtois de Viçose 31000 Toulouse |
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| Description | La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles maternelles à Noël afin de développer la "lecture plaisir" sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. A titre indicatif, la répartition des quantités commandées en 2023, par section, sont les suivantes : - 5 500 livres pour les petites sections - 5 300 livres pour les moyennes sections - 5 300 livres pour les grandes sections |
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| Code CPV principal | 22110000 - Livres imprimés | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 01 : Fourniture de livres pour Noël pour les enfants de Petite Section - 2 à 3 ans
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 10 % : Prise en compte de la notion de développement durable 30 % : Prix |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
21/03/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/03/24 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum par lot (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : - Lot 1 : 59 000,00 € HT - Lot 2 : 50 000,00 € HT - Lot 3 : 50 000,00 € HT Montant total maximum : 159 000,00 € HT Les prestations sont réparties en 3 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCP. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur plan d'achats socialement et écologiquement responsables, le SPASER (Schéma des achats socialement et écologiquement responsables). La durée de l'accord-cadre commence à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024. Le titulaire devra s'assurer de sa capacité à effectuer entre le 11 et le 22 novembre 2024 la livraison des livres pour 135 points de livraison environ. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et gratuitement, sous peine de rejet de leur offre, un échantillon de chaque ouvrage proposé au bordereau des prix unitaires du lot auquel il soumissionne. De plus, afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats numéroteront les échantillons dans un ordre identique à celui des livres proposés dans le BPU (de 1 à 6 pour chaque lot). Les échantillons devront être réceptionnés par l'acheteur avant les dates et heures limites de remise des offres indiquées au RC. Les frais d'envoi et de livraison des échantillons sont à la charge des candidats. Le colis devra parvenir à l'adresse suivante : Mairie de Toulouse Maison Municipale des Familles Direction de l'Éducation - Service Parcours Éducatifs 4ème étage (bureau n°418) 32/34 Boulevard André Netwiller 31200 TOULOUSE Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires. Financement : Ressources propres Ville de Toulouse. Délai global de paiement : 30 jours |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 13/02/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/02/24 à 16h14 |
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