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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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SÈTE AGGLOPÔLE MÉDITERRANÉE M. le Directeur 4, avenue d'Aigues BP 600 - 34110 FRONTIGNAN Tél : 04 67 46 47 41 SIRET 20006635500013
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| Sète agglopôle Méditerranée répondeur AWS Sète agglopôle Méditerranée 4 Avenue d'Aigues BP 600 34110 FRONTIGNAN Tél : 04 67 46 47 41 Commune de Balaruc-Le-Vieux répondeur AWS Ville de Balaruc-Le-Vieux 17 Place de la Mairie 34540 BALARUC-LE-VIEUX Tél : 04 67 46 47 41 Mairie de Sète répondeur AWS Ville de Sète Rue Paul Valéry BP 373 34206 SETE Tél : 04 67 46 47 41 Ville de Marseillan répondeur AWS Mairie de MARSEILLAN 1 rue du Général de Gaulle 34340 MARSEILLAN Tél : 04 67 46 47 41 Ville de Poussan répondeur AWS Mairie de POUSSAN 1 place de la Mairie BP 4 34560 POUSSAN Tél : 04 67 46 47 41 Mairie de Villeveyrac répondeur AWS Mairie de VILLEVEYRAC 4 Route de Poussan 34560 VILLEVEYRAC Tél : 04 67 46 47 41 Mairie de Vic-la-Gardiole répondeur AWS Mairie de VIC-LA-GARDIOLE rue de la Mairie BP 615 34116 VIC LA GARDIOLE Tél : 04 67 46 47 41 Mairie de Bouzigues Mairie de BOUZIGUES 33 Rue de la république 34140 BOUZIGUES Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 Mairie de GIGEAN Ville de Gigean 1 Rue Hôtel de ville 34770 GIGEAN Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 Mairie de LOUPIAN Mairie de L0UPIAN Place Charles de Gaulle 34140 LOUPIAN Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 Mairie de MIREVAL MIREVAL 7 Place louis Aragon 34110 MIREVAL Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 Mairie de MONTBAZIN Mairie de MONTBAZIN Place de la Mairie 34560 MONTBAZIN Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sète Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de SETE 220 Avenue du Maréchal Juin 34200 SETE Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 Office de tourisme intercommunal Archipel de Thau Méditerranée Office de Tourisme Archipel de Thau Méditerranée Grand'rue Mario Roustan 34200 SETE Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 Mairie de Balaruc les bains Ville de Balaruc les bains Avenue de Montpellier 34540 BALARUC LES BAINS Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 Mairie de Mèze Mairie de MEZE Place Aristide Briand 34140 MEZE Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Mèze Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de MEZE Rue Juliette et Ernest Massal 34140 MEZE Tél : 04 67 46 47 41 - Fax : 04 67 46 47 65 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de produits d'hygiène en groupement de commandes de Sète agglopôle méditerranée | ||||||||||||||||
| Référence | 24AC014_RV | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Territoire de Sète agglopôle méditerranée 34110 Frontignan |
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| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord cadre consiste en la fourniture de produits d'hygiène générale, de petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savons en distributeur et sacs à déchets. Il y a d'autre part la fourniture de produits d'hygiène en restauration et de produits d'hygiène du linge. |
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| Code CPV principal | 39830000 - Produits de nettoyage | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 4 059 200,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces du dossier de consultation des entreprises. Le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement. Les modalités de paiement sont régies par les articles L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 01 : Produits d'hygiène générale et petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savon en distributeur et sacs à déchets
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Produits d'hygiène générale et petit matériel d'entretien, papier d'hygiène, savon en distributeur et sacs à déchets Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique 20 % : Qualité environnementale du produit 50 % : Prix des prestations Lot n° 02 : Produits d'hygiène en restauration collective Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique 20 % : Qualité environnementale du produit 50 % : Prix des prestations Lot n° 03 : Produits d'hygiène du linge Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique 20 % : Qualité environnementale du produit 50 % : Prix des prestations |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
22/04/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 22/04/24 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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S'agissant des lots n°2 et 3, une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'ACHETEUR, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis. JUGEMENT DES OFFRES (le cas échéant) : Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. ÉCHANTILLONS : Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Ces échantillons devront être remis avant la date limite de réception des offres. En l'absence d'un ou de plusieurs échantillons, ou en cas de remise des échantillons hors délai, l'offre sera déclarée irrégulière. Le gestionnaire marchés publics de la consultation est Rachel VIGNY (04 67 46 38 90). |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1er semestre 2028. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale |
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Envoi le 29/02/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/02/24 à 18h14 |
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