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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS M. Jean-Luc MARX - Président Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson BP 80281 - 46005 CAHORS - 9 Tél : 05 65 20 89 00 - Fax : 05 65 20 89 01 SIRET 20002373700014
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Prestation d'impression et livraison de documents divers et d'enveloppes, prestations de reprographie, prestation de supports de signalétique et supports de PLV pour la CAGC - Relance du lot 6 |
| Référence | 2024-COMM-GC-01 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ25 |
| Lieu principal de prestation |
Communauté d'Agglomération du Grand CahorsDirection de la CommunicationHôtel de ville de Cahors - 1er étage73 boulevard Gambetta - BP 30249 46005 CAHORS CEDEX 9 |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
| Code CPV principal | 79823000 - Services d'impression et de livraison |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Reconductions |
Oui S'agissant de la relance d'un lot infructueux, le terme de la période initiale est fixé au 17/12/2024 afin d'être en concomitance avec les autres lots déjà notifiés. Les périodes suivantes de reconduction démarreront le 18 décembre de chaque année. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
23/04/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/04/24 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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A l'issue de l'analyse des offres de la précédente consultation, le lot 6 a été déclaré infructueux par une décision de la CAO en date du 28 novembre 2023. Cette nouvelle consultation concerne la relance du lot 6 :"Prestations d'impression et livraison de supports de signalétique (panneaux et adhésifs) pour la Communauté d'Agglomération du Grand Cahors". La collectivité souhaitant limiter l'impact de ses marchés sur la faune, la flore et sur la santé des travailleurs, des conditions particulières d'exécution liées au développement durable ainsi qu'à la prévention des pathologies d'hyper-sollicitation sont énoncées dans les pièces du marché. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Communauté d'agglomération du Grand Cahors Direction des Achats et de la Commande Publique Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson BP 80281 46005 CAHORS Cedex 9 Tél : 05 65 20 89 00 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 15/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/03/24 à 15h20 |
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