ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

RETOUR
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

DÉPARTEMENT DES HAUTES PYRÉNÉES
M. Michel PÉLIEU - Le President
Hotel du département
7 rue Gaston Manent
CS71324
65013 TARBES - Cedex 9
Tél : 05 62 56 78 65
SIRET 22650001500012
AVIS RECTIFICATIF DU 27/03/24
Remise des offres

Au lieu de :
24/04/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
29/04/24 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
25/04/24 à 14h00 au plus tard.
Lire :
30/04/24 à 14h00 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES D'ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP
Référence F24MOB001
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ26
Lieu principal de prestation Département des Hautes-Pyrénées et départements limitrophes
65000 Hautes-Pyrénées
Description Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 336 000 € HT pour le lot 1, 58 000 € HT pour le lot 2, 58 000 € HT pour le lot 3, 137 000 € HT pour le lot 4, 205 000 € HT pour le lot 5, 191 000 € HT pour le lot 6, 69 000 € HT pour le lot 7, 150 000 € HT pour le lot 8, 75 000 € HT pour le lot 9, 240 000 € HT pour le lot 10, 99 000 € HT pour le lot 11, 134 000 € HT pour le lot 12, 162 000 € HT pour le lot 13, 44 000 € HT pour le lot 14, 238 000 € HT pour le lot 15, 33 000 € HT pour le lot 16, 153 000 € HT pour le lot 17, 110 000 € HT pour le lot 18, 186 000 € HT pour le lot 19. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues l'accord-cadre est de 4 ans. Aucune variante n'est autorisée. Alloti en 19 lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Attribution d'un marché pour chaque lots.
Code CPV principal 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Secteur tarbais et périphérie vers établissements scolaires de Tarbes
Description : Secteur tarbais et périphérie vers établissements scolaires de Tarbes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 02 Secteur Tarbes - Lourdes vers établissements scolaires de Lourdes
Description : Secteur Tarbes - Lourdes vers établissements scolaires de Lourdes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 03 Secteur Tarbes - Tournay vers établissement scolaires de Lannemezan
Description : Secteur Tarbes - Tournay vers établissement scolaires de Lannemezan

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 04 Secteur Tarbes vers établissements des Coteaux du Val d'Arros
Description : Secteur Tarbes vers établissements des Coteaux du Val d'Arros

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 05 Secteur Vallée des Gaves - Lourdes vers établissements scolaires de Tarbes
Description : Secteur Vallée des Gaves - Lourdes vers établissements scolaires de Tarbes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 06 Secteur Vallée des Gaves vers établissements scolaires de Lourdes
Description : Secteur Vallée des Gaves vers établissements scolaires de Lourdes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 07 Secteur Vallée des Gaves vers établissements scolaires du Val d'Adour
Description : Secteur Vallée des Gaves vers établissements scolaires du Val d'Adour

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 08 Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Tarbes
Description : Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Tarbes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 09 Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Lourdes
Description : Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Lourdes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 10 Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Vic en Bigorre
Description : Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Vic en Bigorre

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 11 Secteur Coteaux du Val d'Arros vers établissements de Tarbes
Description : Secteur Coteaux du Val d'Arros vers établissements de Tarbes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 12 Secteur Lannemezan - Tournay vers établissements scolaires de Tarbes
Description : Secteur Lannemezan - Tournay vers établissements scolaires de Tarbes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 13 Secteur Magnoac - Trie vers établissements scolaires de Lannemezan
Description : Secteur Magnoac - Trie vers établissements scolaires de Lannemezan

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 14 Secteur Magnoac - Trie vers établissements scolaires de Tarbes
Description : Secteur Magnoac - Trie vers établissements scolaires de Tarbes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 15 Secteur Vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires de Lannemezan
Description : Secteur Vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires de Lannemezan

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 16 Secteur Vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires du Magnoac
Description : Secteur Vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires du Magnoac

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 17 Secteur Vallée de la Barousse vers établissements scolaires du Comminges
Description : Secteur Vallée de la Barousse vers établissements scolaires du Comminges

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 18 Déplacements avec un véhicule adapté - PMR
Description : Déplacements avec un véhicule adapté - PMR

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
N° 19 Déplacements entre le Département 65 et les départements limitrophes
Description : Déplacements entre le Département 65 et les départements limitrophes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  60130000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Budget de la collectivité.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Secteur tarbais et périphérie vers établissements scolaires de Tarbes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 02 : Secteur Tarbes - Lourdes vers établissements scolaires de Lourdes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 03 : Secteur Tarbes - Tournay vers établissement scolaires de Lannemezan

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 04 : Secteur Tarbes vers établissements des Coteaux du Val d'Arros

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 05 : Secteur Vallée des Gaves - Lourdes vers établissements scolaires de Tarbes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 06 : Secteur Vallée des Gaves vers établissements scolaires de Lourdes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 07 : Secteur Vallée des Gaves vers établissements scolaires du Val d'Adour

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 08 : Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Tarbes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 09 : Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Lourdes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 10 : Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Vic en Bigorre

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 11 : Secteur Coteaux du Val d'Arros vers établissements de Tarbes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 12 : Secteur Lannemezan - Tournay vers établissements scolaires de Tarbes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 13 : Secteur Magnoac - Trie vers établissements scolaires de Lannemezan

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 14 : Secteur Magnoac - Trie vers établissements scolaires de Tarbes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 15 : Secteur Vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires de Lannemezan

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 16 : Secteur Vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires du Magnoac

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 17 : Secteur Vallée de la Barousse vers établissements scolaires du Comminges

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 18 : Déplacements avec un véhicule adapté - PMR

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Lot n° 19 : Déplacements entre le Département 65 et les départements limitrophes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire.


  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : 1-Valeur technique - en points
20 : 1.1-Véhicules - en points
16 : 1.2-Autres moyens mis à disposition pour exécuter la prestation - en points
14 : 1.3-Modalités de gestion des incidents - en points
10 : 1.4-Personnels de conduite - en points
40 : 2- Prix des prestations - en points
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 29/04/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 25/04/24 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les transports devront être effectués au moyen de véhicules de 5 à 9 places, conducteur compris.
Les transports seront à exécuter :
- sur le département des Hautes-Pyrénées, pour les lots 1 à 18,
- entre le département des Hautes-Pyrénées et départements limitrophes, pour les lots 18 et 19.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau
Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
50 Cours Lyautey
Villa Noulibos
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
  Envoi le 25/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/03/24 à 16h23
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Hautes Pyrénées
Logo