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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mme Sophie PANTEL - Présidente
Rue de la Rovère
BP 24 - 48001 MENDE - 1
Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86
SIRET 22480001100013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Fournitures spécifiques pour le conditionnement de documents d'archives.
Référence 24MMP018
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal Archives départementales, Avenue du Père Coudrin
48000 MENDE
Durée 12 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 30199500 - Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Département de la Lozère
48000 MENDE
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Boites en carton neutre
Description : 1ère et 2ème année:
Minimum annuel : 1 000.00 euros HT / Maximum annuel: 6 500.00 euros HT
3ème année:
-Maximum annuel : 4 500.00 euros HT

Lieu de livraison : Archives départementales
Avenue du Père Coudrin
48000
MENDE
  30199500
N° 02 Boites de conservation en carton NF ISO 16245 B
Description : 1ère et 2ème année:
-Minimum annuel : 1 000.00 euros HT / Maximum annuel: 9 000.00 euros HT
3ème année:
-Maximum annuel : 6 500.00 euros HT

Lieu de livraison : Archives départementales
Avenue du Père Coudrin
48000
MENDE
  30199500
N° 03 Boites de conservation en carton NF ISO 16245 A
Description : 1ère et 2ème année :
-Minimum annuel: 10 000.00 euros HT / Maximum annuel: 30 000.00 euros HT
3ème année:
-Maximum annuel : 5 000.00 euros HT

Lieu de livraison : Archives départementales
Avenue du Père Coudrin
48000
MENDE
  30199500
N° 04 Papiers permanents, formés ou non
Description : 1ère année:
-Minimum annuel : 2 000.00 euros HT / Maximum annuel: 8 000.00 euros HT
2ème année:
-Minimum annuel : 2 000.00 euros HT / Maximum annuel: 10 000.00 euros HT
3ème année:
-Maximum annuel : 5 000.00 euros HT
Lieu de livraison : Archives départementales
Avenue du Père Coudrin
48000
MENDE
  30199500
N° 05 Matériel de dépoussiérage
Description : -Minimum : 1 500.00 euros HT / Maximum : 5 000.00 euros HT

Lieu de livraison : Archives départementales
Avenue du Père Coudrin
48000
MENDE
  42999100
N° 06 Cordons
Description : 1ère année:
-Minimum annuel : 1 000.00 euros HT / Maximum annuel: 4 000.00 euros HT
2ème année:
-Minimum annuel : 1 000.00 euros HT / Maximum annuel: 5 000.00 euros HT
3ème année:
-Maximum annuel: 1 000.00 euros HT

Lieu de livraison : Archives départementales
Avenue du Père Coudrin
48000
MENDE
  39541130
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent) ; - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix
20 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Délai de livraison
Renseignements
administratifs
https://www.marches-publics.info


Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 14/05/24 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Les critères d'attribution indiqués plus haut sont ceux des lots 1, 2, 3, 5 et 6.
Les critères d'attribution du lot n°4 sont les suivants :
- Prix des prestations: 70%
- Délai de livraison: 30%
Durée de l'accord-cadre:
- Lots 1, 2, 3, 4 et 6: 1 an à compter de la notification, reconductible pour 2 périodes d'un an.
- Lot 5: 1 an à compter de la notification.
Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
  Envoi le 19/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 19/04/24 à 15h33