AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 24310051800170
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | 24MC0098AOO - ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DETACHÉES ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES ANNÉES 2024 A 2028 |
Référence | 24MC0098AOO |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure ouverte |
Code NUTS | FRJ23 |
Lieu principal de livraison |
TOULOUSE MÉTROPOLE 31000 TOULOUSE |
Durée |
12 mois à compter du 30/07/24 |
Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent l'ACQUISITION DE CYCLES, D'ACCESSOIRES, DE PIÈCES DÉTACHÉES ET LA RÉALISATION DE PRESTATIONS en lien avec la gestion des cycles, pour la ville de Toulouse et Toulouse Métropole : - Achat des différentes catégories de vélos utilisés par les services des deux collectivités : vélos de ville, VTT, modèles junior et adultes, VTC, vélos et VTT à assistance électrique. - Achat d'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des vélos (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales, ...), - Achat d'outillage spécifique, de produits d'entretien et de nettoyage des vélos (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que de matériels d'atelier de réparation de vélos (ex : pied électrique atelier), - Réalisation ponctuelle de prestations de réparation et d'entretien (dévoilage, révision, etc...). Le seuil maximum annuel du marché est de 291?000 € HT, répartis comme suit : - Toulouse Métropole?: 194 000 € HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction - Ville de Toulouse?: 97 000 € HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction |
Code CPV principal | 34430000 - Bicyclettes |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Options | Non |
Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
24/05/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 24/05/24 à 13h00 Lieu : Toulouse |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
Envoi le 24/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/04/24 à 10h13 |