Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT
M. Kléber MESQUIDA - Président du Conseil départemental
Hôtel du département, Mas d'Alco
1977 avenue des moulins
34087 MONTPELLIER - 4
Tél : 04 67 67 67 67
SIRET 22340001100076

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture, livraison de pièces détachées et accessoires pour les prestations d'entretien/réparation des tracteurs, engins de travaux publics et épareuses du parc du Conseil départemental de l'Hérault

Référence

23PMO06-2

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de livraison

Département de
34000 Hérault

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une période initiale de 12 mois.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture de pièces détachées d'origine visible (ou captive) ou de qualité équivalente permettant d'assurer l'entretien du matériel de la flotte existante (tracteurs, engins, épareuses).
La présente consultation concerne la relance du marché mentionné ci-dessus en procédure d'Appel d'Offres Ouvert suite à l'appel d'offre initial déclaré sans suite.

Code CPV principal

34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 2 120 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque LIEBHEER Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque LIEBHEER Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (nombre de reconduction possible fixé 3 (durée maximale 48 mois). Informations complémentaires : Montant maximum période initiale (80 000 € HT- montants identiques périodes de reconductions. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.	320 000	34300000
N° 02	Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque KOMATSU Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque KOMATSU Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (nombre de reconduction possible fixé 3 (durée maximale 48 mois). Informations complémentaires : Montant maximum période initiale (100 000 € HT- montants identiques périodes de reconduction) .L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.	400 000	34300000
N° 03	Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque CATERPILLAR Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque CATERPILLAR Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (nombre de reconduction possible fixé 3 (durée maximale 48 mois). Informations complémentaires : Montant maximum période initiale (150 000 € HT- montants identiques périodes de reconductions).L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.	600 000	34300000
N° 04	Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque NOREMAT Description : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque NOREMAT Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. (nombre de reconduction possible fixé 3 (durée maximale 48 mois). Informations complémentaires : Montant maximum période initiale (200 000 € HT- montants identiques périodes de reconductions).L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.	800 000	34300000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie (cf. conditions du contrat)
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque LIEBHEER

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou forme libre)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2024)

Lot n° 02 : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque KOMATSU

Lot n° 03 : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque CATERPILLAR

Lot n° 04 : Pièces détachées, accessoires pour l'entretien/réparation des engins du parc de marque NOREMAT

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 27/05/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/05/24 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. L. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire. Délai de validité 6 mois (soit 180 jours).

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10

Envoi le 25/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/04/24 à 16h25