ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 81 91 73 36
SIRET 24310051800170
TOULOUSE METROPOLE
Toulouse Métropole - Siège
6 RUE RENE LEDUC
null
BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5
Tél : 05 81 91 73 36

Commune de TOULOUSE
Mairie de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
null
31040 TOULOUSE Cedex 6
Tél : 05 81 91 73 36

AVIS RECTIFICATIF DU 29/05/24
Remise des offres

Au lieu de :
10/06/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
21/06/24 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
10/06/24 à 14h00 au plus tard.
Lire :
21/06/24 à 14h00 au plus tard.

5.1.12 Conditions du marché public

Au lieu de :
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l'offre: 4 Mois Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 10/06/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lire :
Date limite de réception des offres: 21/06/2024 12:00:00 (UTC+2) Date limite de validité de l'offre: 4 Mois Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 21/06/2024 14:00:00 (UTC+2)

AVIS RECTIFICATIF DU 06/05/24
Remise des offres

Au lieu de :
06/06/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
21/06/24 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
06/06/24 à 14h00 au plus tard.
Lire :
10/06/24 à 14h00 au plus tard.

2.1.1. Objet

Au lieu de :
Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (CPV): 44614100 Caisses de stockage Nomenclature supplémentaire (CPV): 44614100 Caisses de stockage
Lire :
Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (CPV): 39131100-0 Rayonnages d'archives Nomenclature supplémentaire (CPV): 39152000-2 Rayonnages mobiles Nomenclature supplémentaire (CPV): 45212230-7 Installation de vestiaires Nomenclature supplémentaire (CPV): 44614100-8 : Caisse de stockage

5.1.1 Objet

Au lieu de :
Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (CPV): 44614100 Caisses de stockage Nomenclature supplémentaire (CPV): 44614100 Caisses de stockage
Lire :
Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (CPV): 39131100-0 Rayonnages d'archives Nomenclature supplémentaire (CPV): 39152000-2 Rayonnages mobiles Nomenclature supplémentaire (CPV): 45212230-7 Installation de vestiaires Nomenclature supplémentaire (CPV): 44614100-8 Caisse de stockage

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 24MC0046AOO - Fourniture et pose de matériels de stockage et rangement - Années 2024 à 2028 SM/HZ
Référence 24MC0046AOO-HZ
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison TOULOUSE METROPOLE
31000 Toulouse
Description La présente consultation concerne la fourniture et la pose de matériels et accessoires destinés au stockage et au rangement tels que des rayonnages et grilles de protection pour rayonnages, mobilier de rangement, équipements de stockage et de protection pour produits dangereux ou déchets, mezzanines ..., pour les années 2024 à 2028.
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution dont le détail sera indiqué dans le CCP. Le titulaire est invité à réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles.
Code CPV principal 44614100 - Caisses de stockage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 660 000,00 €
Options Non
Reconductions Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
- Ressources propres de Toulouse Métropole
- Ressources propres de la Ville de Toulouse
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique sur la base des éléments contenus dans le cadre de Mémoire Technique et en cohérence avec les données des fiches techniques
60 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 21/06/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/06/24 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Consultation lancée par un groupement de commandes.
Cet accord-cadre est mixte avec l'émission de bons de commandes pour les projets d'aménagement simples et avec l'émission de marchés subséquents pour les projets complexes, nécessitant des aménagements sur-mesure avec des études préalables et des visites sur site pour la prise de côtes.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 
- Toulouse Métropole : 390 000 euros HT
- Ville de Toulouse : 440 000 euros HT
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les montants estimés des dépenses annuelles sont :
- Toulouse Métropole : 195 000 euros HT
- Ville de Toulouse : 220 000 euros HT

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
En 2028
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 02/05/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/05/24 à 12h10