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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE
M. Michaël DELAFOSSE - Président de Montpellier Méditerranée Métropole
Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
34961 Montpellier - 2
Tél : 04 67 13 60 00
SIRET 24340001700022

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES RELATIF A L'ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS POUR LA POLICE METROPOLITAINE DES TRANSPORTS DE MONTPELLIER

Référence

M4D0051MG

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de livraison

garage GAROSUD
34000 MONTPELLIER

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les montants estimatifs correspondent aux maximums comprenant la totalité des périodes de reconduction.
L'objet de l'accord-cadre et des marchés qui seront conclus sur son fondement (les marchés « subséquents ») est l'acquisition de véhicules neufs (jamais immatriculé - moins de 100 km au compteur) pour les besoins de la police métropolitaine des transports de Montpellier.
Lors de chaque marché subséquent, il sera demandé de pouvoir équiper le/les véhicules de tous les habillages et équipements relatifs à la Police Municipale. Ces spécificités devront respecter l'Arrêté du 5 mai 2014 relatif à la signalisation des véhicules de service des agents de police municipale, pris en application de l'article L. 511-4 du code de la sécurité intérieure.
Pour les lots 03 et 04, il pourra être demandé, en outre, de pouvoir équiper le/les véhicules de tous les habillages et équipements nécessaires aux véhicules d'intervention cynophile.

Code CPV principal

34114200 - Voitures de police

Code CPV complémentaire

34100000 - Véhicules à moteur

34114000 - Véhicules à usage spécial

34144900 - Véhicules électriques

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 4 140 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE MOTORISATION ESSENCE Description : Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE MOTORISATION ESSENCE Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	760 000	34114200
N° 02	Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE MOTORISATION ELECTRIQUE Description : Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE MOTORISATION ELECTRIQUE Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	760 000	34114200
N° 03	Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE XL MOTORISATION ESSENCE Description : Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE XL MOTORISATION ESSENCE Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	440 000	34114200
N° 04	Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE XL MOTORISATION ELECTRIQUE Description : Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE XL MOTORISATION ELECTRIQUE Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	660 000	34114200
N° 05	Acquisition véhicules légers segment « SUV COMPACT» motorisation ESSENCE Description : Acquisition véhicules légers segment « SUV COMPACT» motorisation ESSENCE Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	480 000	34114200
N° 06	Acquisition véhicules légers segment « SUV COMPACT» MOTORISATION ELECTRIQUE Description : Acquisition véhicules légers segment « SUV COMPACT» MOTORISATION ELECTRIQUE Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	400 000	34114200
N° 07	Acquisition véhicules segment «GRAND SUV » MOTORISATION ELECTRIQUE Description : Acquisition véhicules segment «GRAND SUV » MOTORISATION ELECTRIQUE Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	400 000	34114200
N° 08	Acquisition véhicules segment MULTIVAN pour transport de troupes MOTORISATION ELECTRIQUE Description : Acquisition véhicules segment MULTIVAN pour transport de troupes MOTORISATION ELECTRIQUE Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.	240 000	34114200

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution de l'accord-cadre débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE MOTORISATION ESSENCE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Art.L2141-1 et suivants)

Lot n° 02 : Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE MOTORISATION ELECTRIQUE

Lot n° 03 : Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE XL MOTORISATION ESSENCE

Lot n° 04 : Acquisition véhicules légers segment LUDOSPACE XL MOTORISATION ELECTRIQUE

Lot n° 05 : Acquisition véhicules légers segment « SUV COMPACT» motorisation ESSENCE

Lot n° 06 : Acquisition véhicules légers segment « SUV COMPACT» MOTORISATION ELECTRIQUE

Lot n° 07 : Acquisition véhicules segment «GRAND SUV » MOTORISATION ELECTRIQUE

Lot n° 08 : Acquisition véhicules segment MULTIVAN pour transport de troupes MOTORISATION ELECTRIQUE

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 07/06/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/06/24 à 14h00
Lieu : MONTPELLIER

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10

Envoi le 03/05/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/05/24 à 17h17