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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
SIRET 26340011100013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 24004 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX VASCULAIRES
Référence 24004
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ13
Lieu principal de livraison Lieu(x) d'exécution : Centre Hospitalier de Béziers2 rue Valentin HaüyBP 740
34525 BEZIERS
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les produits à fournir dans le cadre de ce marché sont défini au document "catalogue des besoins".
Code CPV principal 33140000 - Consommables médicaux
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 233 705,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Cathéter à ballonnet angioplastie périphérique, coaxial, non-compliant, haute pression, guide 0,035
Description : Cathéter à ballonnet angioplastie périphérique, coaxial, non-compliant, haute pression, guide 0,035
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
60 000 33140000
N° 02 Cathéter angiographie périphérique calibrage des vaisseaux
Description : Cathéter angiographie périphérique calibrage des vaisseaux
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
5 125 33140000
N° 03 Cathéter angiographie périphérique diagnostic, angiographie globale et selective
Description : Cathéter angiographie périphérique diagnostic, angiographie globale et selective
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
38 000 33140000
N° 04 Cathéter angiographie périphérique diagnostic, angiographie sélective COBRA
Description : Cathéter angiographie périphérique diagnostic, angiographie sélective COBRA
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
6 450 33140000
N° 05 Cathéter angiographie périphérique diagnostic, angiographie sélective vertebrale
Description : Cathéter angiographie périphérique diagnostic, angiographie sélective vertebrale
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
8 600 33140000
N° 06 Cathéter de thrombo-aspiration périphérique
Description : Cathéter de thrombo-aspiration périphérique
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
6 400 33140000
N° 07 Cathéter embolectomie arterielle, monorail, simple lumière
Description : Cathéter embolectomie arterielle, monorail, simple lumière
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
31 480 33140000
N° 08 Cathéter support armé, guide 0.014, 0.018 et 0.035 inch
Description : Cathéter support armé, guide 0.014, 0.018 et 0.035 inch
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
16 500 33140000
N° 09 Cathéter support, guide 0,018 inch et 0.035 inch
Description : Cathéter support, guide 0,018 inch et 0.035 inch
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
66 000 33140000
N° 10 Drain externe d'endartériectomie externe pour carotide
Description : Drain externe d'endartériectomie externe pour carotide
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
31 462 33140000
N° 11 Endoprothèse vasculaire périphérique, acier, nue, auto-expansible 0.035 inchutilisée dans pathologies veineuses
Description : Endoprothèse vasculaire périphérique, acier, nue, auto-expansible 0.035 inch utilisée dans pathologies veineuses
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
359 711 33140000
N° 12 Garrot stérile ou restérilisable
Description : Garrot stérile ou restérilisable
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
1 657 33140000
N° 13 Guide de franchissement 0,018 inch 300 cm
Description : Guide de franchissement 0,018 inch 300 cm
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
4 650 33140000
N° 14 Guide de franchissement 0.018 inch 190cm
Description : Guide de franchissement 0.018 inch 190cm
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
4 650 33140000
N° 15 Guide support 0.014 inch
Description : Guide support 0.014 inch
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
877 33140000
N° 16 Guide téflon 0.035 inch
Description : Guide téflon 0.035 inch
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
91 600 33140000
N° 17 Guide vasculaire périphérique, 1ere intention, hydrophile, âme nitinol
Description : Guide vasculaire périphérique, 1ere intention, hydrophile, âme nitinol
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
6 250 33140000
N° 18 Guide vasculaire périphérique, hydrophile, extra-rigide en proximal et flexible en distal
Description : Guide vasculaire périphérique, hydrophile, extra-rigide en proximal et flexible en distal
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
180 000 33140000
N° 19 Introducteur endovasculaire percutané avec extremité réglable et orientable
Description : Introducteur endovasculaire percutané avec extremité réglable et orientable
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
9 000 33140000
N° 20 Microcathéter embolisation 0.025 inch
Description : Microcathéter embolisation 0.025 inch
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
5 500 33140000
N° 21 Microcathéter nitinol 0.021 inch
Description : Microcathéter nitinol 0.021 inch
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
28 500 33140000
N° 22 Protège clamp stérile
Description : Protège clamp stérile
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
1 546 33140000
N° 23 Raccord haute pression pour angiographie
Description : Raccord haute pression pour angiographie
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
1 550 33140000
N° 24 Réglette ORX Stérile 55cm environ
Description : Réglette ORX Stérile 55cm environ
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
10 604 33140000
N° 25 Robinet 3 voies haute pression
Description : Robinet 3 voies haute pression
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
2 250 33140000
N° 26 Seringues d'inflation endovasculaire
Description : Seringues d'inflation endovasculaire
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
45 000 33140000
N° 27 Shunt carotidien externe
Description : Shunt carotidien externe
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
555 33140000
N° 28 Système de fermeture vasculaire (non chirurgical)
Description : Système de fermeture vasculaire (non chirurgical)
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
57 000 33140000
N° 29 Système de fermeture vasculaire à sutures (chirurgical
Description : Système de fermeture vasculaire à sutures (chirurgical
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
60 000 33140000
N° 30 Tampon de feutre en PTFE usage unique stérile
Description : Tampon de feutre en PTFE usage unique stérile
Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée des 3 premières périodes de reconduction est de 12 mois. La durée de la dernière période de reconduction est de 4 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 52 mois, le marché prendra fin le 30/04/2029 au plus tard.
Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
25 500 33140000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Cathéter à ballonnet angioplastie périphérique, coaxial, non-compliant, haute pression, guide 0,035

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 02 : Cathéter angiographie périphérique calibrage des vaisseaux

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 03 : Cathéter angiographie périphérique diagnostic, angiographie globale et selective

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 04 : Cathéter angiographie périphérique diagnostic, angiographie sélective COBRA

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 05 : Cathéter angiographie périphérique diagnostic, angiographie sélective vertebrale

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 06 : Cathéter de thrombo-aspiration périphérique

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 07 : Cathéter embolectomie arterielle, monorail, simple lumière

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 08 : Cathéter support armé, guide 0.014, 0.018 et 0.035 inch

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 09 : Cathéter support, guide 0,018 inch et 0.035 inch

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 10 : Drain externe d'endartériectomie externe pour carotide

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 11 : Endoprothèse vasculaire périphérique, acier, nue, auto-expansible 0.035 inchutilisée dans pathologies veineuses

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 12 : Garrot stérile ou restérilisable

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 13 : Guide de franchissement 0,018 inch 300 cm

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 14 : Guide de franchissement 0.018 inch 190cm

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 15 : Guide support 0.014 inch

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 16 : Guide téflon 0.035 inch

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 17 : Guide vasculaire périphérique, 1ere intention, hydrophile, âme nitinol

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 18 : Guide vasculaire périphérique, hydrophile, extra-rigide en proximal et flexible en distal

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 19 : Introducteur endovasculaire percutané avec extremité réglable et orientable

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 20 : Microcathéter embolisation 0.025 inch

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 21 : Microcathéter nitinol 0.021 inch

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 22 : Protège clamp stérile

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 23 : Raccord haute pression pour angiographie

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 24 : Réglette ORX Stérile 55cm environ

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 25 : Robinet 3 voies haute pression

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 26 : Seringues d'inflation endovasculaire

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 27 : Shunt carotidien externe

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 28 : Système de fermeture vasculaire (non chirurgical)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 29 : Système de fermeture vasculaire à sutures (chirurgical

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 30 : Tampon de feutre en PTFE usage unique stérile

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Ou équivalent (DUME par exemple)

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique
10 % : Performance fournisseur sur la base de la fiche performance fournisseur
40 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 04/07/24 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/07/24 à 09h00
Lieu : Béziers
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le marché est conclu pour une durée de 4 ans et 4 mois (en effet, son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans).
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Centre Hospitalier de Béziers
2 rue Valentin Haüy
34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 03/06/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/06/24 à 01h10