ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

RÉGION OCCITANIE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
Tél : 05 61 33 50 50
SIRET 20005379100014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de matériel en plomberie, sanitaire pour les ERM - Equipes Régionales de Maintenance du site OUEST
Référence 2023-FCS-0487
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
Lieu principal de livraison Région Occitanie
31000 Toulouse
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture de matériel en plomberie sanitaire pour les ERM - Equipes Régionales de Maintenance du site OUEST
Code CPV principal 44115210 - Matériel de plomberie
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 484 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'ALBI
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'ALBI

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 02 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de AUCH
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de AUCH

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 03 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de CAHORS
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de CAHORS

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 04 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de FIGEAC
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de FIGEAC

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 05 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MONTAUBAN
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MONTAUBAN

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 06 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MURET
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MURET

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 07 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de PAMIERS
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de PAMIERS

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 08 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de RODEZ
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de RODEZ

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 09 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de SAINT-GAUDENS
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de SAINT-GAUDENS

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 10 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TARBES
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TARBES

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
N° 11 Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TOULOUSE
Description : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TOULOUSE

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
44 000 44115210
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) d'ALBI

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 02 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de AUCH

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 03 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de CAHORS

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 04 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de FIGEAC

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 05 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MONTAUBAN

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 06 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MURET

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 07 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de PAMIERS

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 08 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de RODEZ

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 09 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de SAINT-GAUDENS

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 10 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TARBES

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Lot n° 11 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TOULOUSE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Conformément au RC


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 03 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de CAHORS
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de FIGEAC
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MONTAUBAN
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 06 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de MURET
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 07 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de PAMIERS
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 08 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de RODEZ
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 09 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de SAINT-GAUDENS
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 10 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TARBES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 11 : Fourniture de matériel de plomberie et sanitaire pour les équipes régionales de maintenance (ERM) de TOULOUSE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 31/07/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 01/08/24 à 09h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 30/05/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/05/24 à 11h11
Publication aux supports de presse suivants : La Gazette de Montpellier, Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne, www.ladepeche.fr - Ed. Haute Garonne