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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mme Sophie PANTEL - Présidente
Rue de la Rovère
BP 24 - 48001 MENDE - 1
Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86
SIRET 22480001100013
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fournitures de pièces détachées d'origine et de première monte pour la réparation des véhicules poids lourds de marque RENAULT, IVECO et MERCEDES
Référence 24GPC001
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ14
Lieu principal de livraison BP 141
48004 MENDE
Description L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an allant jusqu'au 31/12/2025.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification du contrat si celle-ci intervient ultérieurement.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Code CPV principal 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Code CPV complémentaire 34224000 - Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
  34330000 - Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
  34900000 - Équipement de transport et pièces détachées divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 5 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque RENAULT et véhicules légers de type fourgon d'origine de marque RENAULT MAXITY
Description : Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque RENAULT et véhicules légers de type fourgon d'origine de marque RENAULT MAXITY
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui 		  34300000
N° 2 Pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO et véhicules légers de type fourgon d'origine de marque IVECO DAILY
Description : Pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO et véhicules légers de type fourgon d'origine de marque IVECO DAILY
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui 		  34300000
N° 3 Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque MERCEDES
Description : Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque MERCEDES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui 		  34300000
N° 4 Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque RENAULT
Description : Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque RENAULT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui 		  34300000
N° 5 Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque IVECO
Description : Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque IVECO
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui 		  34300000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque RENAULT et véhicules légers de type fourgon d'origine de marque RENAULT MAXITY

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - Liste des principaux clients du candidat

Lot n° 2 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO et véhicules légers de type fourgon d'origine de marque IVECO DAILY

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - Liste des principaux clients du candidat

Lot n° 3 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque MERCEDES

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - Liste des principaux clients du candidat

Lot n° 4 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque RENAULT

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - Liste des principaux clients du candidat

Lot n° 5 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque IVECO

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - Liste des principaux clients du candidat


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Lot n° 1 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque RENAULT et véhicules légers de type fourgon d'origine de marque RENAULT MAXITY
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Service rendu pour assurer la continuité des missions, prestations de conseils en matériels et utilisation, réemploi
10 % : Délai de livraison des pièces en stock au magasin de la concession et livrée au magasin du PTD
10 % : Délai de livraison ou interventions urgentes hors jours ouvrés (week-end ou jour férié, en cas de dépannage au cours de la période de viabilité hivernale : novembre à avril)
50 % : Prix
Lot n° 2 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO et véhicules légers de type fourgon d'origine de marque IVECO DAILY
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Service rendu pour assurer la continuité des missions, prestations de conseils en matériels et utilisation, réemploi
10 % : Délai de livraison des pièces en stock au magasin de la concession et livrée au magasin du PTD
10 % : Délai de livraison ou interventions urgentes hors jours ouvrés (week-end ou jour férié, en cas de dépannage au cours de la période de viabilité hivernale : novembre à avril)
50 % : Prix
Lot n° 3 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque MERCEDES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Service rendu pour assurer la continuité des missions, prestations de conseils en matériels et utilisation, réemploi
10 % : Délai de livraison des pièces en stock au magasin de la concession et livrée au magasin du PTD
10 % : Délai de livraison ou interventions urgentes hors jours ouvrés (week-end ou jour férié, en cas de dépannage au cours de la période de viabilité hivernale : novembre à avril)
50 % : Prix
Lot n° 4 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds d'origine de marque RENAULT
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Service rendu pour assurer la continuité des missions, prestations de conseils en matériels et utilisation, réemploi
10 % : Délai de livraison des pièces en stock au magasin de la concession et livrée au magasin du SDIS
10 % : Délai de livraison ou interventions urgentes hors jours ouvrés (week-end ou jour férié, en cas de dépannage au cours de la période estivale - feux de forêts : juin à septembre)
50 % : Prix
Lot n° 5 : Pièces détachées pour véhicules poids lourds de marque IVECO
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Service rendu pour assurer la continuité des missions, prestations de conseils en matériels et utilisation, réemploi
10 % : Délai de livraison des pièces en stock au magasin de la concession et livrée au magasin du SDIS
10 % : Délai de livraison ou interventions urgentes hors jours ouvrés (week-end ou jour férié, en cas de dépannage au cours de la période estivale - feux de forêts : juin à septembre)
50 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 02/07/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/07/24 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Département de la Lozère
Direction des Affaires Juridiques, de la Commande publique et de la Logistique
BP 141
48004 MENDE Cedex 4
Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
  Envoi le 31/05/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/05/24 à 14h15
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