Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT
M. Kléber MESQUIDA - Président du Conseil départemental
Hôtel du département, Mas d'Alco
1977 avenue des moulins
34087 MONTPELLIER - 4
Tél : 04 67 67 67 67
SIRET 22340001100076

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Fourniture de denrées alimentaires pour les Unités de Production Culinaire du Conseil Départemental de I'Hérault répondant aux objectifs de sa politique "HQA"

Référence

24DRS01

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de livraison

Département de l'Hérault - 34
34000 MONTPELLIER

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'organisation de la restauration scolaire repose sur une production centralisée des repas, via 5 Unités de production culinaire (UPC) qui couvrent le territoire départemental. Ces unités sont situées sur les communes de Fabrègues, St Clément de Rivière, Lansargues, Agde et Puisserguier et produisent les repas de 57 collèges satellites, pour une production moyenne globale de 21 000 repas par jour.
Cinq cycles de menus séquencent l'année scolaire entre chaque période de vacances :
- Cycle 1 : de la rentrée scolaire aux vacances d'automne,
- Cycle 2 : retour vacances d'automne aux vacances de fin d'année,
- Cycle 3 : retour vacances de fin d'année aux vacances d'hiver,
- Cycle 4 : retour vacances d'hiver aux vacances de printemps,
- Cycle 5 : retour vacances de printemps aux vacances d'été,

Code CPV principal

15800000 - Produits alimentaires divers

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 7

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 8 642 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 05	Epicerie et petit économat Description : Epicerie et petit économat Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	2 829 000	15894700
N° 06	Pâtes sèches cultivées, moulues et transformées à la Ferme et/ou Bio 5 kg Description : Pâtes sèches cultivées, moulues et transformées à la Ferme et/ou Bio 5 kg Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	1 191 000	15850000
N° 08	Yaourts pot et seau Bio, crèmes desserts Bio Description : Yaourts pot et seau Bio, crèmes desserts Bio Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	1 500 000	15833100
N° 09	Fromages spécifiques Description : Fromages spécifiques Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	120 000	15540000
N° 10	Pâtes fraîches et pâtes farcies Description : Pâtes fraîches et pâtes farcies Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	2 442 000	15851100
N° 28	Riz spécifiques labellisés Description : Riz spécifiques labellisés Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	320 000	03211300
N° 29	Huileries et meulerie spécifiques Bio Description : Huileries et meulerie spécifiques Bio Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	240 000	15880000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 05 : Epicerie et petit économat

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou format libre).

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur la dernière année en cours. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Lot n° 06 : Pâtes sèches cultivées, moulues et transformées à la Ferme et/ou Bio 5 kg

Lot n° 08 : Yaourts pot et seau Bio, crèmes desserts Bio

Lot n° 09 : Fromages spécifiques

Lot n° 10 : Pâtes fraîches et pâtes farcies

Lot n° 28 : Riz spécifiques labellisés

Lot n° 29 : Huileries et meulerie spécifiques Bio

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 05/07/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/07/24 à 13h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10

Envoi le 04/06/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/06/24 à 13h24