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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
M. Michel Weill - Président du Conseil Départemental
100 Boulevard Hubert Gouze
BP 783 - 82000 Montauban - 82013
Tél : 05 63 91 82 00
SIRET 22820001000012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Fournitures de tenues sportives
Référence 2024076
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal 82000 MONTAUBAN
Durée 48 mois
Description La présentation consultation a pour objet la fourniture de tenues sportives décomposée en 4 lots.
Code CPV principal 18412000 - Vêtements de sport
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Département de Tarn et Garonne
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 : Tenues de football
Description : Montant minimum : sans
Montant maximum : 20 000 € HT pour les 4 ans
Lieu de livraison : Montauban 		  18412000
N° 2 Lot n°2 : Tenues de rugby
Description : Montant minimum : sans
Montant maximum : 32 000 € HT pour les 4 ans
Lieu de livraison : Montauban 		  18412000
N° 3 Lot n°3 : Tenues de sports collectifs
Description : Montant minimum : sans
Montant maximum : 15 000 € HT pour les 4 ans
Lieu de livraison : Montauban 		  18412000
N° 4 Lot n°4 : Divers textiles
Description : Montant minimum : sans
Montant maximum : 35 000 € HT pour les 4 ans
Lieu de livraison : Montauban 		  18412000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique
40 % : Prix
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Renseignements
administratifs
Service de la commande publique
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 05/07/24 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 12/06/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 12/06/24 à 15h13
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