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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE M. Michaël DELAFOSSE - Président de Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus 34961 Montpellier - 2 Tél : 04 67 13 60 00 SIRET 24340001700022
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| AVIS RECTIFICATIF DU 16/09/24 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| Déscription |
Au lieu de : |
| Quantité ou étendue |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'ABRIS-BACS DESTINES A LA COLLECTE DES BIODECHETS |
| Référence | M3D0086VD |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ13 |
| Lieu principal de livraison |
La présente consultation s'exécutera sur le territoire de la Métropole de Montpellier. Pour plus d'informations, se reporter au DCE. 34000 MONTPELLIER |
| Durée |
48 mois à compter du 02/01/24 |
| Description | La présente consultation est une procédure formalisée (appel d'offres ouvert) et porte sur les prestations suivantes : Fourniture, pose et maintenance d'abris-bacs nécessaires au déploiement d'une solution de collecte séparative de biodéchets, en points d'apport volontaire, sur le territoire de la Métropole de Montpellier (en excluant en excluant les zones nécessitant une validation des ABF (Cette consultation ne concerne pas toutes les zones pour lesquelles, la mise en place d'Abris-bacs, nécessite un avis conforme de l'Architecte des bâtiments de France, notamment les zones « Site Patrimonial Remarquable » et les abords de monuments historiques (cf. Annexe II), sauf accords préalables des ABF). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec montant maximum annuel de 1 500 000,00 € HT (les montants seront identiques pour chaque période de reconduction) et un montant estimatif annuel de 350 000,00 € HT (les montants seront identiques pour chaque période de reconduction). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs, indicatifs, sont indiqués dans le Règlement de Consultation. Pour plus d'informations, merci de vous reporter au DCE. |
| Code CPV principal | 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets |
| Code CPV complémentaire | 50800000 - Services divers d'entretien et de réparation |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 400 000,00 € |
| Options | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budget de la Métropole de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/10/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 20/09/24 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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N° de l'accord-cadre M3D0086VD. La présente consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Néanmoins le premier bon de commande sera envoyé que lorsque l'actuel marché sera achevé. Le marché actuel se terminera quand le montant maximum sera atteint, soit, de manière prévisionnelle, fin 2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante :https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché pourra faire l'objet d'un renouvellement à son issue. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 05/08/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/08/24 à 16h12 |
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