Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 81 91 73 36
SIRET 24310051800170

AVIS RECTIFICATIF DU 16/07/24

Remise des offres

Au lieu de :
26/07/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
05/08/24 à 12h00 au plus tard.

CCTP ARTICLE 6.1

Au lieu de :
Les puces seront fournies dans des sachets individuels et accompagnées d'une étiquette autocollante à apposer sur le bac.
Lire :
Les puces seront fournies dans des sachets individuels et accompagnées d'une étiquette autocollante à apposer sur le bac. Cette étiquette fera apparaitre le code à barres de haute résistance correspondant au numéro de la puce (16 caractères hexadécimaux de type E0040150B7B321F2), ainsi que le numéro de la puce.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
26/07/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
05/08/24 à 13h00 au plus tard.

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Fourniture de bacs roulants, de pièces détachées et de puces et accessoires Années 2024 à 2026

Référence

24M0213AOO

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

Lieu principal de livraison

AUSSONNE, BEAUZELLE, BRAX, BRUGUIERES, COLOMIERS, CORNEBARRIEU, CUGNAUX, GAGNAC sur GARONNE, GRATENTOUR, PIBRAC, MONDONVILLE, LESPINASSE, SAINT JORY, SEILH, TOURNEFEUILLE et VILLENEUVE TOLOSANE.
31000 TOULOUSE

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet les fournitures suivantes : FOURNITURE DE BACS POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES (LOT 1), FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES ET ACCESSOIRES (LOT 2), FOURNITURE DE PUCES ET D'ACCESSOIRES (LOT 3). Les prestations, objet du présent accord cadre, concernent les communes du secteur ouest et nord de Toulouse Métropole qui achète les bacs roulants et réalise la maintenance des bacs en régie soit : Seize communes : AUSSONNE, BEAUZELLE, BRAX, BRUGUIERES, COLOMIERS, CORNEBARRIEU, CUGNAUX, GAGNAC sur GARONNE, GRATENTOUR, PIBRAC, MONDONVILLE, LESPINASSE, SAINT JORY, SEILH, TOURNEFEUILLE et VILLENEUVE TOLOSANE.

Code CPV principal

34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets

Code CPV complémentaire

31711000 - Fournitures électroniques

34324000 - Roues, pièces détachées et accessoires

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 1 770 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Fourniture de bacs roulants Description : Fourniture de bacs roulants Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er octobre 2024 ou de sa date de notification si elle est ultérieure jusqu'au 31 décembre 2025 pour les lots 1 et 2 et jusqu'au 30 septembre 2026 pour le lot 3. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 pour le lot 1 et le lot 2 et à 2 pour le lot 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.	1 100 000	34928480
N° 02	Fourniture de pièces de rechanges et accessoires pour la maintenance du parc actuel de bacs roulants Description : Fourniture de pièces de rechanges et accessoires pour la maintenance du parc actuel de bacs roulants Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er octobre 2024 ou de sa date de notification si elle est ultérieure jusqu'au 31 décembre 2025 pour les lots 1 et 2 et jusqu'au 30 septembre 2026 pour le lot 3. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 pour le lot 1 et le lot 2 et à 2 pour le lot 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.	270 000	34324000
N° 03	Fourniture de puces et accessoires Description : Fourniture de puces et accessoires Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er octobre 2024 ou de sa date de notification si elle est ultérieure jusqu'au 31 décembre 2025 pour les lots 1 et 2 et jusqu'au 30 septembre 2026 pour le lot 3. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 pour le lot 1 et le lot 2 et à 2 pour le lot 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.	400 000	31711000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres Toulouse Métropole.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Fourniture de bacs roulants

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les matériels fournis devront être conformes aux normes suivantes : -pour le lot 1 : CEN 840-1 à 840-6 ou équivalent, -pour le lot 3 : EN14803 ou équivalent. Une attestation devra être fournie pour justifier de cette exigence.

Lot n° 02 : Fourniture de pièces de rechanges et accessoires pour la maintenance du parc actuel de bacs roulants

Lot n° 03 : Fourniture de puces et accessoires

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 05/08/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/07/24 à 12h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. TRANSMISSION ELECTRONIQUE La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.info (référence acheteur Public n°24M0213AOO). SIGNATURE ELECTRONIQUE Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XadES, CadES ou PadES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. RENSEIGNEMENT DEMATERIALISATION Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc - BP 35821 31505 TOULOUSE cedex 5 Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Hana ZAREVUCKA Tél. : 05.62.27.65.53 Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 25/06/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/06/24 à 17h13