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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CH MONTAUBAN
Mme Céline TOSIN
100, rue Léon Cladel
BP 765 - 82013 MONTAUBAN
Tél : 05 63 92 89 60 - Fax : 05 63 92 80 50
SIRET 26820007800015

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;

Objet

Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82

Référence

2024-10

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ28

Lieu principal de livraison

GHT 82
82000 Montauban

Description

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.
Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Achat de PRODUITS DIETETIQUES ET ALIMENTS POUR NOURISSONS pour le Groupement Hospitalier du Territoire du Tarn et Garonne - GHT 82

Code CPV principal

15882000 - Produits diététiques

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 900 880,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Produit de nutrition enterale Description : Produit de nutrition enterale Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 2	Produit de nutrition enterale avec petites peptides Description : Produit de nutrition enterale avec petites peptides Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 3	Produit de nutrition enterale spécifique diarrhées Description : enterale spécifique diarrhées Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 4	Produit de nutrition entérale pour enfant 1 à 6 ans Description : pour enfant 1 à 6 ans Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 5	Produit de nutrition entérale semi alimentaire pour enfant superieur à 1 ans Description : Produit de nutrition entérale semi alimentaire pour enfant superieur à 1 ans Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 6	Cereales sucrees Description : Cereales Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 7	Cereales sans sucre Description : Cereales sans sucre Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 8	Boissons lactees 125 ml Description : Boissons lactees 125 ml Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 9	Boissons lactees 200 ml Description : Boissons lactees 200 ml Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 10	Boissons lactees diabetiques Description : Boissons lactees diabetiques Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 11	Boissons lactees enrichies en arginines Description : Boissons lactees enrichies en arginines Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 12	Boissons laceées isocalorique pour enfant Description : Boissons isocalorique pour enfant Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 13	Boissons lactees immunonutrition Description : Boissons lactees immunonutrition Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 14	Boissons sucrees à base de jus de fruit Description : Boissons sucrees à base de jus de fruit Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 15	Boissons non sucrees à base de jus de fruit Description : Boissons non sucrees à base de jus de fruit Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 16	Boissons a base de the Description : Boissons a base de the Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 17	Desserts lactes Description : Desserts lactes Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 18	Desserts lactes edulcores Description : Desserts lactes edulcores Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 19	Desserts lactes frais Description : Desserts lactes frais Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 20	Desserts lactes lactose Description : Desserts lactes lactose Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 21	Potages enrichis Description : Potages enrichis Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 22	Poudre de proteine Description : Poudre de proteine Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 23	Poudre epaississante Description : Poudre epaississante Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 24	Poudre epaissisante adaptee aux enfants Description : Poudre epaissisante adaptee aux enfants Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 25	Madeleine hyperproteinee Description : Madeleine hyperproteinee Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 26	gateau hyperprotéiné hypercalorique Description : gateau hyperprotéiné hypercalorique Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 27	Produits alimentation nourissons Description : Produits alimentation nourissons Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 28	Produits pour le transit Description : Produits pour le transit Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 29	Eaux gelifiees preemballees pret à l'emploi Description : Eaux gelifiees preemballees pret à l'emploi Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 30	Eaux gelifiées reconstituées Description : Eaux gelifiées reconstituées Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 31	Poudre de fibres Description : Poudre de fibres Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 32	Solution glucidique Description : Solution glucidique Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 33	sel de potassium Description : sel de potassium Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 34	poudre nutritive a reconstituer Description : poudre nutritive a reconstituer Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 35	Biscottes sans gluten Description : Biscottes sans gluten Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000
N° 36	Soluté de rehydration Description : Soluté de rehydration Durée à compter du 01/10/24 et jusqu'au 30/09/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15882000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 1 : Produit de nutrition enterale

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Conformément au RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Conformément au RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conformément au RC

Lot n° 2 : Produit de nutrition enterale avec petites peptides

Lot n° 3 : Produit de nutrition enterale spécifique diarrhées

Lot n° 4 : Produit de nutrition entérale pour enfant 1 à 6 ans

Lot n° 5 : Produit de nutrition entérale semi alimentaire pour enfant superieur à 1 ans

Lot n° 6 : Cereales sucrees

Lot n° 7 : Cereales sans sucre

Lot n° 8 : Boissons lactees 125 ml

Lot n° 9 : Boissons lactees 200 ml

Lot n° 10 : Boissons lactees diabetiques

Lot n° 11 : Boissons lactees enrichies en arginines

Lot n° 12 : Boissons laceées isocalorique pour enfant

Lot n° 13 : Boissons lactees immunonutrition

Lot n° 14 : Boissons sucrees à base de jus de fruit

Lot n° 15 : Boissons non sucrees à base de jus de fruit

Lot n° 16 : Boissons a base de the

Lot n° 17 : Desserts lactes

Lot n° 18 : Desserts lactes edulcores

Lot n° 19 : Desserts lactes frais

Lot n° 20 : Desserts lactes lactose

Lot n° 21 : Potages enrichis

Lot n° 22 : Poudre de proteine

Lot n° 23 : Poudre epaississante

Lot n° 24 : Poudre epaissisante adaptee aux enfants

Lot n° 25 : Madeleine hyperproteinee

Lot n° 26 : gateau hyperprotéiné hypercalorique

Lot n° 27 : Produits alimentation nourissons

Lot n° 28 : Produits pour le transit

Lot n° 29 : Eaux gelifiees preemballees pret à l'emploi

Lot n° 30 : Eaux gelifiées reconstituées

Lot n° 31 : Poudre de fibres

Lot n° 32 : Solution glucidique

Lot n° 33 : sel de potassium

Lot n° 34 : poudre nutritive a reconstituer

Lot n° 35 : Biscottes sans gluten

Lot n° 36 : Soluté de rehydration

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 30/07/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/07/24 à 13h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 27/06/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/06/24 à 15h27