Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT
M. Kléber MESQUIDA - Président du Conseil départemental
Hôtel du département, Mas d'Alco
1977 avenue des moulins
34087 MONTPELLIER - 4
Tél : 04 67 67 67 67
SIRET 22340001100076

AVIS RECTIFICATIF DU 30/07/24

Remise des offres

Au lieu de :
05/08/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
19/08/24 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
05/08/24 à 14h00 au plus tard.
Lire :
19/08/24 à 14h00 au plus tard.

Remise limite

Au lieu de :
Date: 05/08/2024 14h00 Lieu: MONTPELLIER
Lire :
Date: 19/08/2024 à 14h00

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Service d'abonnements tous supports pour le compte du département de l'Hérault

Référence

24DOC02

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de prestation

Département de l'Hérault
34000 MONTPELLIER

Description

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Afin de répondre aux besoins documentaires des agents de la collectivité, le Conseil départemental de l'Hérault souhaite déléguer la gestion de ses abonnements à un prestataire de service. La présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion d'abonnements tous supports : ils concernent les supports papier et/ou accessibles en ligne, quels que soient leur périodicité. Plus précisément, le prestataire de service aura pour mission : - La passation des commandes et l'ensemble des prestations nécessaires au traitement des commandes. - La gestion des abonnements. - La livraison des périodiques commandés, qu'ils soient sur supports matériels ou numériques.

Code CPV principal

79980000 - Services d'abonnement

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 600 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Abonnements, revues tous supports Description : Abonnements, revues tous supports Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 198 000,00 Euro(s) H.T. Durée à compter du 02/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	580 000	79980000
N° 02	Abonnements de presses spécialisées tous supports (Histoire, patrimoine, presse locale) Description : Abonnements de presses spécialisées tous supports (Histoire, patrimoine, presse locale) Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 000,00 Euro(s) H.T. Durée à compter du 02/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	20 000	79980000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Abonnements, revues tous supports

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Lot n° 02 : Abonnements de presses spécialisées tous supports (Histoire, patrimoine, presse locale)

Marché réservé : Non

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 19/08/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/08/24 à 14h00
Lieu : MONTPELLIER

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10

Envoi le 01/07/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/07/24 à 18h12