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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE M. Michaël DELAFOSSE - Président de Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus 34961 Montpellier - 2 Tél : 04 67 13 60 00 SIRET 24340001700022
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
M3D0093PP - Aménagement de l'échangeur des Levades, avenue Georges Frêche et route de la Foire - Commune de Pérols - Maîtrise d'oeuvre. Les prestations sont divisées en 3 tranches. |
| Référence | M3D0093PP |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ13 |
| Lieu principal de prestation |
Commune de PEROLS 34470 PEROLS |
| Description | La présente consultation concerne : L'aménagement de l'échangeur des Levades, avenue Georges Frêche et route de la Foire - Commune de Pérols - Maîtrise d'oeuvre |
| Code CPV principal | 71300000 - Services d'ingénierie |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 750 000,00 € |
| Options |
Oui Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges administratives particulières. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
30/09/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/09/24 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. Variante interdite. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Les prestations sont réparties en 3 tranches. La Tranche ferme porte sur l'aménagement de l'échangeur des Levades et études de la requalification de l'avenue George Frêche en boulevard urbain (mise à jour de l'étude de circulation). La tranche optionnelle 1 porte sur l'aménagement de la continuité piétonne de l'avenue George Frêche. La tranche optionnelle 2 porte sur l'aménagement de la route de la foire. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service pour la tranche ferme. L'exécution des prestations pour chacune des tranches optionnelles débute a compter des dates fixées par OS pour chaque tranche. Le code CPV principal est le suivant : 71300000-1 Services Ingéniérie. Les codes CPV secondaires sont les suivants : Code secondaire : 71200000-0 Services d'architecture 71240000-2 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 71241000-9 Études de faisabilité, service de conseil, analyse 71242000-6 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 71243000-3 Projets de plans (systémes et intégration) 71313420-5 Normes environnementales pour la construction 71313000-5 Services de conseil en ingénierie de l'environnement 71313400-9 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 71313420-5 Normes environnementales pour la construction La durée du marché est une durée prévisionnelle. A titre indicatif la durée de la tranche ferme est de 6 ans, la durée de la tranche optionnelle 1 est de 2 ans, la durée de la tranche optionnelle 2 est de 2 ans. A tire indicatif, la direction de l'exécution des contrats de travaux relatifs aux aménagements paysagers concerne les travaux de création, de parachèvement et de confortement pendant la période de garantie d'une durée de 2 ans après la période de parachèvement. Le marché est financé par les ressources propre de Montpellier Méditerranée Métropole. Une avance est prévue selon les conditions du contrat. La visite n'est pas obligatoire mais préconisée. Le marché comporte une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 12/08/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/08/24 à 10h10 |
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