Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE MONTPELLIER
M. Michaël DELAFOSSE - Maire de Montpellier
Hôtel de Ville
1 place Georges Frêche
34267 Montpellier - 2
Tél : 04 67 34 70 00
SIRET 21340172201787

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES POUR L'ANNEE 2025

Référence

V4D0011BA

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal de livraison

Unité Centrale de Production (Restaurants scolaires) 950, allée de la Martelle
34070 Montpellier

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa notification si elle est postérieure et, reconductible dans les conditions du CCAP.

Code CPV principal

15800000 - Produits alimentaires divers

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 15 478 880,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Base de fond de sauce déshydratée Description : Base de fond de sauce déshydratée Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	328 000	15800000
N° 02	Céréales et purée de pomme de terre BIO Description : Céréales et purée de pomme de terre BIO Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	1 328 000	03210000
N° 03	Biscuiterie Description : Biscuiterie Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	420 160	15821200
N° 04	Produits d'épicerie Description : Produits d'épicerie Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	3 200 000	15800000
N° 05	Riz... Description : Riz.. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	727 520	03211300
N° 06	Mélange de crudités 4ème gamme Description : Mélange de crudités 4ème gamme Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	1 280 000	03221000
N° 07	Abricots Description : Abricots Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	102 400	03222331
N° 08	Cerises Description : Cerises Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	152 320	03222333
N° 09	Fraises Description : Fraises Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	960 000	03222313
N° 10	Kiwis Description : Kiwis Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	268 800	03222118
N° 11	Pêches/nectarines Description : Pêches/nectarines Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	377 600	03222332
N° 12	Pastèques sans pépins Description : Pastèques sans pépins Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	158 400	15332180
N° 13	Poires Description : Poires Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	403 200	03222322
N° 14	Prunes Description : Prunes Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	91 200	03222334
N° 15	Raisin Description : Raisin Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	76 800	03222340
N° 16	Fromage frais BIO individuel Description : Fromage frais BIO individuel Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	644 480	15542000
N° 17	Produits pour recettes traditionnelles Description : Produits pour recettes traditionnelles Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	1 920 000	15800000
N° 18	Produits de base pour plats végétariens Description : Produits de base pour plats végétariens Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	3 040 000	15800000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres, budget de la ville

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Base de fond de sauce déshydratée

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Lot n° 02 : Céréales et purée de pomme de terre BIO

Lot n° 03 : Biscuiterie

Lot n° 04 : Produits d'épicerie

Lot n° 05 : Riz...

Lot n° 06 : Mélange de crudités 4ème gamme

Lot n° 07 : Abricots

Lot n° 08 : Cerises

Lot n° 09 : Fraises

Lot n° 10 : Kiwis

Lot n° 11 : Pêches/nectarines

Lot n° 12 : Pastèques sans pépins

Lot n° 13 : Poires

Lot n° 14 : Prunes

Lot n° 15 : Raisin

Lot n° 16 : Fromage frais BIO individuel

Lot n° 17 : Produits pour recettes traditionnelles

Lot n° 18 : Produits de base pour plats végétariens

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 18/09/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/09/24 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 54 81 00, Télécopie : 04 67 54 74 10 - Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Voir la page de garde du règlement de la consultation pour la date limite de remise des échantillons et les modalités.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Si l'accord-cadre arrive à son terme 2028, sinon nouvel avis en 2025, 2026 ou 2027.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10

Envoi le 26/07/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/07/24 à 17h20