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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE M. Michaël DELAFOSSE - Président de Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus 34961 Montpellier - 2 Tél : 04 67 13 60 00 SIRET 24340001700022
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| AVIS RECTIFICATIF DU 11/09/24 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
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Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | M4D0048DE - Travaux d'entretien, de construction, de réparation d'ouvrages GEMAPI et de restauration des milieux aquatiques |
| Référence | M4D0048DE |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ13 |
| Lieu principal d'exécution |
Le périmètre d'intervention des travaux, objet du présent marché, concerne l'ensemble du territoire de la Métropole de Montpellier. 34000 MONTPELLIER |
| Description | La présente consultation concerne les travaux d'entretien, de construction, de réparation d'ouvrages GEMAPI et de restauration des milieux aquatiques tels que : - Pose ou de dépose de barrières, clôtures, portails, signalisation verticale, - Réparation, entretien et de mise en peinture de ferronneries, - Terrassements en pleine masse ou en tranchée et de mise en oeuvre de matériaux, de pose de canalisations, vannes, clapets et de coffrage béton, - Petite maçonnerie pour des réparations de génie civil, reprise de fissures, protection de parements, re-jointement, réparation de radier en cours d'eau, - Ramassages, tris, enfouissement et évacuation de végétaux ou embâcles en décharge agréée, - Terrassement urgent pour réparation d'ouvrage de protection en période d'astreinte, - Recalibrage et de restauration de cours d'eau, - Démolition et évacuation en décharge agréée, - De dévoiement de réseaux secs et humides en vue de libération d'emprises, - De dragage fluviaux sur caissons avec pousseur. |
| Code CPV principal | 45112500 - Travaux de terrassement |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 20 000 000,00 € |
| Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges particulières administratives. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges particulières administratives. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
18/10/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 04/10/24 à 14h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Les montants estimatifs sont indicatifs.. Pour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 5 000 000 €HT . Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les visites ne sont pas obligatoire. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les CPV secondaire sont les suivants : 45246410-0 Entretien de digues 45247230-1 Travaux de construction de digues 45246200-5 Travaux de protection de berges 45340000-2 Travaux d'installation de clôtures, garde-corps et de dispositifs de sécurité 45112600-1 Déblai-remblai Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 21/08/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/08/24 à 13h10 |
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