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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DÉPARTEMENT DES HAUTES PYRÉNÉES M. Michel PÉLIEU Direction des Routes et des Mobilités 65013 TARBES - Cedex 9 Tél : 05 62 56 78 65 SIRET 22650001500012
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | FOURNITURE DE SABLES ET GRANULATS POUR FABRICATION DE GRAVE EMULSION A L'USINE ADMINISTRATIVE DE CAPVERN |
| Référence | F24PR002 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ26 |
| Description | Accord-cadre à bons de commande avec maximum 700 000,00 € HT pour la durée totale du marché (soit 175 000,00 € HT par an). L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an. |
| Code CPV principal | 14210000 - Gravier, sable, pierre concassée et agrégats |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Budget de la Collectivité |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 25 : 2-Valeur technique des fournitures (portant sur le contenu des fiches techniques) - 25 points 75 : 1-Prix des fournitures (coût total des fournitures y compris le coût de transport induit pour le Département des Hautes-Pyrénées à partir du carreau indiqué par le candidat dans le BPU) - 75 points |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
08/10/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 08/10/24 à 12h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Département des Hautes Pyrénées Direction de l'Administration et des Finances Service de la Commande Publique 6, rue Gaston Manent 65013 TARBES Cedex 9 Tél : 05 62 56 78 65 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours 50 Cours Lyautey Villa Noulibos BP 543 64010 Pau Cedex Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93 |
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Envoi le 06/09/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/09/24 à 11h54 Publication aux supports de presse suivants : www.ladepeche.fr - Ed. Hautes Pyrénées |
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