Lot n° 1 : Activités nautiques non motorisées + activité accessoire de petite restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 2 : Location de matériel + activité accessoire de restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 3 : Location de matériel de plage + activité accessoire de petite restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 4 : Activités de loisirs + activité accessoire de petite restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 5 : Activités nautiques non motorisées comprenant une école de voile + activité accessoire de petite restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 6 : Activités de loisirs + activité accessoire de petite restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 7 : Location de matériel de plage + activité accessoire de petite restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 8 : Location de matériel + activité accessoire de restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 9 : Activités nautiques motorisées + activité accessoire de petite restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 11 : Location de matériel + activité accessoire de restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
Lot n° 12 : Activités nautiques non motorisées comprenant une école de voile + activité accessoire de petite restauration
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis
:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Une lettre de candidature datée et signée par la personne ayant autorité pour engager l'entreprise (forme juridique, nom, dénomination sociale et adresse du siège social) ;
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des contrats de concession prévue aux articles 39 et 42 de l'ordonnance n°2016 - 65 du 29/01/2016 ;
Une attestation sur l'honneur retraçant l'absence ou les éventuelles infractions ou condamnations de l'ensemble des législations en vigueur applicables en matière de droit du domaine public maritime, d'hygiène, de sécurité, de salubrité ;
Un extrait Kbis de moins de 3 mois au Registre du Commerce et des Sociétés ou équivalent ;
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Description succincte de l'entreprise.
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