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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE CAHORS M. Jean-Luc MARX - Maire 73 boulevard Gambetta BP 30249 - 46005 CAHORS - 9 Tél : 05 65 20 87 87 - Fax : 05 65 22 28 22 SIRET 21460042100017
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES- PLACE CHAPOU à CAHORS |
| Référence | 2024FOUILLESCHAPOU |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ25 |
| Lieu principal de prestation |
place Jean-jacques CHAPOU à Cahors 46000 Cahors |
| Durée |
8 mois à compter du 02/01/25 |
| Description | Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Réalisation de fouilles archéologiques préventives sous la forme d'un suivi de chantier pour le projet de réaménagement de la place Chapou à Cahors Le projet comporte 2 tranches de travaux dont seule la Tranche ferme = place Chapou , sera réalisée dans un 1er temps. Les marchés de travaux seront notifiés en octobre 2024 ; le début des travaux est prévu dès le 02 janvier 2025 ; le délai d'exécution des travaux est de 11 mois |
| Code CPV principal | 79311000 - Services d'études |
| Code CPV complémentaire | 45112420 - Travaux de fouille en excavation |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options |
Oui Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
18/10/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 18/10/24 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Ville de Cahors Direction des Achats et de la Commande Publique Hôtel de Ville 73 boulevard Gambetta BP 30249 46005 CAHORS Cedex 9 Tél : 05 65 20 87 00 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 17/09/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/09/24 à 17h28 |
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