ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION BÉZIERS MÉDITERRANÉE
M. Robert MENARD - Président
39 Boulevard de Verdun
34500 Béziers
Tél : 04 67 01 68 68
SIRET 24340076900093
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Acquisition de documents pour la Médiathèque André Malraux
Référence 2024004
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ13
Lieu principal de livraison Médiathèque André Malraux
34500 BEZIERS
Description Acquisition de documents pour la Médiathèque André Malraux à Béziers.
Il s'agit pour la collectivité d'acheter des documents : livres tous domaines enfants et adultes, livres en gros caractères, livres CD, livres lus, livres en langue originale, méthodes de langue, CD, vinyles, DVD, ... hors bandes dessinées et mangas.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 600 000.0 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 700 000.0 Euro(s) H.T.
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 700 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Achat de livres, livres lus, livres CD, livres en gros caractères, livres en langue originale, méthodes de langue pour adultes et adolescents hors bandes dessinées et mangas
Description : Achat de livres, livres lus, livres CD, livres en gros caractères, livres en langue originale, méthodes de langue pour adultes et adolescents hors bandes dessinées et mangas
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 340 000,00 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 960 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
960 000 22113000
N° 2 Achat de livres, livres lus, livres CD, livres en langue originale, méthodes de langue pour enfants hors bandes dessinées et mangas
Description : Achat de livres, livres lus, livres CD, livres en langue originale, méthodes de langue pour enfants hors bandes dessinées et mangas
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
240 000 22113000
N° 3 Achat de CD audio et vinyles pour adultes et enfants
Description : Achat de CD audio et vinyles pour adultes et enfants
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
100 000 30234300
N° 4 Achat de DVD pour adultes et enfants
Description : Achat de DVD pour adultes et enfants
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 140 000,00 Euro(s) H.T.
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
400 000 30234400
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter du 2 janvier 2025 ou de la notification du contrat si elle intervient après cette date.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance sur certains lots, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations du marché seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et/ou de subventions et/ou d'un emprunt.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Achat de livres, livres lus, livres CD, livres en gros caractères, livres en langue originale, méthodes de langue pour adultes et adolescents hors bandes dessinées et mangas

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur fournie au dossier de consultation dûment complété pour justifier notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Preuve que le candidat est en règle au regard de la législation relative au droit de prêt

Lot n° 2 : Achat de livres, livres lus, livres CD, livres en langue originale, méthodes de langue pour enfants hors bandes dessinées et mangas

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur fournie au dossier de consultation dûment complété pour justifier notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Preuve que le candidat est en règle au regard de la législation relative au droit de prêt

Lot n° 3 : Achat de CD audio et vinyles pour adultes et enfants

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur fournie au dossier de consultation dûment complété pour justifier notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Preuve que le candidat est en règle au regard de la législation relative au droit de prêt

Lot n° 4 : Achat de DVD pour adultes et enfants

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur fournie au dossier de consultation dûment complété pour justifier notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Preuve que le candidat est en règle au regard de la législation relative au droit de prêt


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Achat de livres, livres lus, livres CD, livres en gros caractères, livres en langue originale, méthodes de langue pour adultes et adolescents hors bandes dessinées et mangas
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
30 % : Délai de livraison
10 % : % de remise sur le prix unique du livre dans le respect de la loi n°2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération de prêt
Lot n° 2 : Achat de livres, livres lus, livres CD, livres en langue originale, méthodes de langue pour enfants hors bandes dessinées et mangas
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
30 % : Délai de livraison
10 % : % de remise sur le prix unique du livre dans le respect de la loi n°2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération de prêt
Lot n° 3 : Achat de CD audio et vinyles pour adultes et enfants
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
10 % : Délai de livraison
30 % : Prix des prestations
Lot n° 4 : Achat de DVD pour adultes et enfants
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
10 % : Délai de livraison
30 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 28/10/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/10/24 à 12h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Marché d'un an reconductible tacitement 3 fois un an maximum.
Les montants minimum et maximum sont identiques chaque période de reconduction.

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Calendrier non connu.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Service commande publique
39 Boulevard de Verdun
30567 Béziers
Tél : 04 67 01 68 68
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6 Rue Pitot
34063 MONTPELLIER CEDEX 2
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
  Envoi le 24/09/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/09/24 à 18h15