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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BÉZIERS
M. Philippe BANYOLS - Directeur
2 rue Valentin Haüy
BP 740 - 34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
SIRET 26340011100013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques
Référence 24017
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ13
Lieu principal de livraison GHT Ouest-Hérault
34500 Béziers
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation a pour objet la mise à disposition de machine de boissons chaudes professionnelles pour les offices des services de soins du GHT Ouest Hérault, à savoir, du Centre Hospitalier de Béziers, du Centre Hospitalier de Pézenas et du Centre Hospitalier de Bédarieux, et de leurs sites externes ainsi que la fourniture du consommable, café soluble, lait lyophilisé, chocolat en poudre et potage, pour approvisionnement de ces mêmes machines.
Code CPV principal 15894500 - Produits pour distributeurs automatiques
Code CPV complémentaire 42933000 - Distributeurs automatiques
  42933300 - Distributeurs automatiques de produits
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 580 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Béziers
Description : Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Béziers
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction varie en fonction de l'offre retenue :
- Si l'offre retenue est l'offre de base, c'est-à-dire avec matériel neuf, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 72 mois.
- Si l'offre retenue est la variante, c'est-à-dire avec matériel reconditionné, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
460 000 15894500
N° 02 Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Pézenas
Description : Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Pézenas
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction varie en fonction de l'offre retenue :
- Si l'offre retenue est l'offre de base, c'est-à-dire avec matériel neuf, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 72 mois.
- Si l'offre retenue est la variante, c'est-à-dire avec matériel reconditionné, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
60 000 15894500
N° 03 Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Bédarieux
Description : Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Bédarieux
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction varie en fonction de l'offre retenue :
- Si l'offre retenue est l'offre de base, c'est-à-dire avec matériel neuf, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 5 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 72 mois.
- Si l'offre retenue est la variante, c'est-à-dire avec matériel reconditionné, le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 afin de permettre d'amortir les investissements réalisés. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
60 000 15894500
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Béziers

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
ou équivalent

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 02 : Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Pézenas

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
ou équivalent

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Lot n° 03 : Fourniture de préparation pour petits déjeuners et potages avec mise à disposition et maintenance de distributeurs automatiques pour le Centre Hospitalier de Bédarieux

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
ou équivalent

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique sur la base du mémoire technique et des fiches produits remises (sous-critères définis dans le RC à l'article 7.2)
20 % : Performances en matière de protection de l'environnement
50 % : Prix des prestations sur la base du DQE
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 12/11/24 à 18h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/11/24 à 09h00
Lieu : Béziers
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les candidats, s'ils le jugent nécessaire pourrons demander une visite des locaux.
Cette visite est à réaliser avant la date limite de remise des offres c'est à dire avant le 12 novembre 2024.
Les personnes à contacter pour la réalisation de la visite sont indiquées à l'article 5.4 du RC.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes présents dans le CCTP et le BPU c'est-à-dire :

Nombre d'échantillon demandé :
Mélange café/chicoré lyophilisé : 1
Lait demi écrémé : 1
Potage : 1
Préparation boisson chocolat : 1
Café moulu 50/50 dose 80Gr : 1

Le candidat devra adresser au Centre Hospitalier de BEZIERS avant la date limite de remise des offres indiquée sur la page de garde du présent Règlement de la Consultation, c'est-à-dire avant le 12 novembre 2024 à 18h00.

Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat, ni renvoyés.

Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.

Le fournisseur devra indiquer sur l'emballage :
- le Nº et l'intitulé Consultation /échantillons,
- les numéros de lots concernés.

Les échantillons sont à adresser :

CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS
MAGASIN GENERAL
RUE VALENTIN HAUY
34525 BEZIERS CEDEX
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Centre Hospitalier de Béziers
2 rue Valentin Haüy
34525 BEZIERS
Tél : 04 67 35 78 84
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 09/10/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/24 à 12h10