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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Le Pouvoir adjudicateur M. Laurent SUAU - Président du Conseil départemental
Rue de la Rovère
BP 24 - 48001 MENDE - 1
Tél : 04 66 49 66 63 - Fax : 04 66 49 27 86
SIRET 22480001100013

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Fourniture et transport de granulats et divers matériaux de carrière pour le compte du département de la Lozère.

Référence

24MMP052IH

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ14

Lieu principal de livraison

Département de la Lozère.
48000 MENDE

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Code CPV principal

14212000 - Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Gravillons zone Nord-Ouest - U.T.C.D. de Saint Chély d'Apcher Description : Gravillons zone Nord-Ouest - U.T.C.D. de Saint Chély d'Apcher. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 300 000 euros HT, soit 1 200 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	256 560	14212000
N° 02	Gravillons zone Nord-Est - U.T.C.D. de Langogne Description : Gravillons zone Nord-Est - U.T.C.D. de Langogne. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 300 000 euros HT, soit 1 200 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	382 560	14212000
N° 03	Gravillons zone Sud-Est - U.T.C.D. de Florac Description : Gravillons zone Sud-Est - U.T.C.D. de Florac. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 300 000 euros HT, soit 1 200 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	600 760	14212000
N° 04	Gravillons zone Sud-Ouest - U.T.C.D. de Chanac Description : Gravillons zone Sud-Ouest - U.T.C.D. de Chanac. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 300 000 euros HT, soit 1 200 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	413 560	14212000
N° 05	G.N.T. zone Nord-Ouest - U.T.C.D. de Saint Chély d'Apcher Description : G.N.T. zone Nord-Ouest - U.T.C.D. de Saint Chély d'Apcher. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 euros HT, soit 400 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	107 440	14212000
N° 06	G.N.T. zone Nord-Est - U.T.C.D. de Langogne Description : G.N.T. zone Nord-Est - U.T.C.D. de Langogne. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 euros HT, soit 400 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	136 560	14212000
N° 07	G.N.T. zone Sud-Est - U.T.C.D. de Florac Description : G.N.T. zone Sud-Est - U.T.C.D. de Florac. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 euros HT, soit 400 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	135 250	14212000
N° 08	G.N.T zone Sud-Ouest - U.T.C.D. de Chanac Description : G.N.T zone Sud-Ouest - U.T.C.D. de Chanac. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 euros HT, soit 400 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	111 780	14212000
N° 09	Sable et mélange pour béton ou mortiers Description : Sable et mélange pour béton ou mortiers. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 euros HT, soit 200 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	22 400	14212000
N° 10	Pierres à bâtir et enrochements en calcaire Description : Pierres à bâtir et enrochements en calcaire. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 euros HT, soit 200 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	55 360	44910000
N° 11	Pierres à bâtir et enrochements en granite Description : Pierres à bâtir et enrochements en granite. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 euros HT, soit 200 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	43 120	44910000
N° 12	Pierres à bâtir et enrochements en schiste Description : Pierres à bâtir et enrochements en schiste. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 euros HT, soit 200 000 euros HT sur 4 ans. Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	76 960	44910000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Les prix sont révisables mensuellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Marchés financés dans le cadre du budget départemental.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Gravillons zone Nord-Ouest - U.T.C.D. de Saint Chély d'Apcher

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Lot n° 02 : Gravillons zone Nord-Est - U.T.C.D. de Langogne

Lot n° 03 : Gravillons zone Sud-Est - U.T.C.D. de Florac

Lot n° 04 : Gravillons zone Sud-Ouest - U.T.C.D. de Chanac

Lot n° 05 : G.N.T. zone Nord-Ouest - U.T.C.D. de Saint Chély d'Apcher

Lot n° 06 : G.N.T. zone Nord-Est - U.T.C.D. de Langogne

Lot n° 07 : G.N.T. zone Sud-Est - U.T.C.D. de Florac

Lot n° 08 : G.N.T zone Sud-Ouest - U.T.C.D. de Chanac

Lot n° 09 : Sable et mélange pour béton ou mortiers

Lot n° 10 : Pierres à bâtir et enrochements en calcaire

Lot n° 11 : Pierres à bâtir et enrochements en granite

Lot n° 12 : Pierres à bâtir et enrochements en schiste

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
60 % : Prix des prestations

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 27/11/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/11/24 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Les critères intervenants pour la sélection des candidatures sont:
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter du 01/01/2025, ou de la notification si celle-ci intervient à une date ultérieure, jusqu'au 31/12/2025. Il est reconductible pour trois périodes d'un an.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86

Envoi le 25/10/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/10/24 à 11h18