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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

PERPIGNAN MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ URBAINE
M. Robert VILA - Président
11 Boulevard Saint Assiscle
BP 20641 - 66006 Perpignan
Tél : 04 68 08 60 00 - Fax : 04 68 08 60 01
SIRET 20002718300017

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Marché d'entretien, réparation et fourniture de pièces détachées du parc automobile de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

Référence

2024087

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ15

Lieu principal de prestation

Atelier mécanique de PMMCU
66000 Perpignan

Description

Le présent marché a pour objet, la réalisation de prestations d'entretien et de réparations des véhicules du parc automobile de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine d'où sont exclues les bennes à ordures ménagères.
Il s'agit d'un accord cadre décomposé en 7 lots avec montants maximums et multi attributaires soit un maximum de 3 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les commandes sont réparties entre les titulaires selon la méthode dite «en cascade» conformément aux stipulations de l'article 1.4 du cahier des clauses administratives particulières.

Code CPV principal

50100000 - Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 7

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers (VL) Description : Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers (VL) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat.	150 000	50110000
N° 02	Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les véhicules utilitaires légers (VUL) Description : Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les véhicules utilitaires légers (VUL) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat.	400 000	50110000
N° 03	Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les véhicules poids lourds (PL) Description : Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les véhicules poids lourds (PL) Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat.	300 000	50110000
N° 04	Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les tracteurs, tractopelles et engins Description : Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les tracteurs, tractopelles et engins Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat.	400 000	50110000
N° 05	Fourniture et pose de pneumatiques pour les VL et VUL Description : Fourniture et pose de pneumatiques pour les VL et VUL Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat.	80 000	50110000
N° 06	Fourniture et pose de pneumatiques pour les PL, tracteurs et engins Description : Fourniture et pose de pneumatiques pour les PL, tracteurs et engins Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat.	80 000	50116500
N° 07	Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les équipements hydrauliques et leur carrosserie Description : Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les équipements hydrauliques et leur carrosserie Durée du marché : 24 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat.	250 000	50112111

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont ajustables annuellement par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire appliqués à toute sa clientèle.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers (VL)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Conformément au Règlement de consultation.