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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES DEUX RIVES
CC2R
2, Rue du Général Vidalot
BP 75 - 82400 VALENCE D'AGEN
Tél : 05 63 29 92 00
SIRET 24820001600017
AVIS RECTIFICATIF DU 05/12/24
Remise des offres

Au lieu de :
12/12/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
19/12/24 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
12/12/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
19/12/24 à 14h00 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Entretien des espaces verts pour les sites communautaires de la CC2R
Référence 2024S33
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ28
Lieu principal de prestation Territoire de la CC2R
82400 Valence d'AGEN
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Code CPV principal 77314000 - Services d'entretien de terrains
Code CPV complémentaire 77311000 - Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
  77313000 - Services d'entretien de parcs
  77320000 - Entretien de pelouses sportives
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 7 max
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Hormis le lot 2 réservé pour les entreprises adaptées, les candidats peuvent soumettre une offre pour tous les autres lots.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 704 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Entretien des espaces verts des zones d'activités
Description : Ce lot concerne l'entretien de : - Zone de Cabarrot I et II à Golfech - Zone de Prouxet à Valence d'Agen - Zone de Molère à St Loup - Déchetterie à Valence d'Agen - Déchetterie à Lamagistère - Centre de formation à Valence d'Agen - Tour d'Agres à Saint-Loup

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans.
168 000 77314000
N° 02 Entretien des Espaces verts de la piscine d'été, patinodrome, cuisine communautaire, petite crèche du parc, crèche, piscine d'hiver et jardin japonais
Description : Entretien des Espaces verts de la piscine d'été, patinodrome, cuisine communautaire, petite crèche du parc, crèche, piscine d'hiver et jardin japonais

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans.
60 000 77314000
N° 03 Entretien des espaces verts du COSEC, de l'Aire des gens du voyage et des parcelles attenantes au lycée de Valence d'Agen
Description : Entretien des espaces verts du COSEC, de l'Aire des gens du voyage et des parcelles attenantes au lycée de Valence d'Agen

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans.
148 000 77314000
N° 04 Entretien des espaces verts de l'Office de tourisme communautaire et du squash à Auvillar
Description : Entretien des espaces verts de l'Office de tourisme communautaire et du squash à Auvillar

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans.
56 000 77314000
N° 05 Entretien des espaces verts de la maison de santé à Valence d'Agen
Description : Entretien des espaces verts de la maison de santé à Valence d'Agen

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans.
20 000 77314000
N° 06 Entretien des espaces verts du siège de la CC2R et du jardin public
Description : Entretien des espaces verts du siège de la CC2R et du jardin public

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans.
120 000 77313000
N° 07 Élagage, taille et abattage d'arbres et de haies terrain sur l'ensemble des sites de la Communauté de Communes des Deux Rives
Description : Élagage, taille et abattage d'arbres et de haies terrain sur l'ensemble des sites de la Communauté de Communes des Deux Rives

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans.
100 000 77340000
N° 08 Entretien des espaces verts pour le service Assainissement
Description : Entretien des espaces verts pour le service Assainissement

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée globale du marché toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois, soit 4 ans.
32 000 77314000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Le lot n°2 est réservé aux entreprises adaptées.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Entretien des espaces verts des zones d'activités

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
CF. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Lot n° 02 : Entretien des Espaces verts de la piscine d'été, patinodrome, cuisine communautaire, petite crèche du parc, crèche, piscine d'hiver et jardin japonais

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
CF. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Lot n° 03 : Entretien des espaces verts du COSEC, de l'Aire des gens du voyage et des parcelles attenantes au lycée de Valence d'Agen

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
CF. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Lot n° 04 : Entretien des espaces verts de l'Office de tourisme communautaire et du squash à Auvillar

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
CF. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Lot n° 05 : Entretien des espaces verts de la maison de santé à Valence d'Agen

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
CF. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Lot n° 06 : Entretien des espaces verts du siège de la CC2R et du jardin public

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
CF. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Lot n° 07 : Élagage, taille et abattage d'arbres et de haies terrain sur l'ensemble des sites de la Communauté de Communes des Deux Rives

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
CF. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Lot n° 08 : Entretien des espaces verts pour le service Assainissement

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
CF. RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
CF. RC


  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 19/12/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 12/12/24 à 12h00
Lieu : CC2R
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.

Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 07/11/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/11/24 à 16h40