AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
MAIRIE DE BLAGNAC M. JOSEPH CARLES - Maire 1 Place des Arts 31700 BLAGNAC Tél : 05 61 71 72 00 - Fax : 05 61 71 72 73 SIRET 21310069600011
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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
Objet | Fourniture de produits divers pour l'entretien des sols, des végétaux et des terrains engazonnés de la Ville de Blagnac | ||||||||||||
Référence | 202415 | ||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||
Lieu principal de livraison |
Ville de Blagnac 31700 BLAGNAC |
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Description | Le marché concerne la fourniture de produits divers nécessaires à l'entretien des sols, des végétaux et des terrains engazonnés de la Ville de Blagnac, à savoir engrais organo-minéraux, amendements organiques, fongicides, produits pour la lutte intégrée, graines de gazon, terreaux, petites fournitures associées. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 31/01/2025 ou à compter de la date de notification du contrat, si celle-ci est postérieure. Il sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants HT minimum et maximum pour la durée totale du marché sont de 80 000.0 Euros H.T. et de 480 000 Euros H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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Code CPV principal | 24440000 - Engrais divers | ||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 480 000,00 € |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter du 31/01/2025 ou à compter de la date de notification du contrat, si celle-ci est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. En application du budget principal de la Ville. |
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Conditions de participation | |||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 1 : Produits divers pour l'entretien des espaces verts
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 25 % : Qualité technique de l'offre appréciée au vu des fiches produits, des fiches de données sécurité des produits et des éléments renseignés au cadre de réponse technique 20 % : Modalités d'exécution de la prestation appréciées au vu des éléments renseignés au cadre de réponse technique 15 % : Performances de l'offre en matière de développement durable appréciées au vu des éléments renseignés au cadre de réponse technique 40 % : Prix des fournitures |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
20/01/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 20/01/25 à 14h00 |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Des sous-critères sont prévus à l'article 7.2 du règlement de la consultation. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Premier semestre 2029 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 18/12/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/12/24 à 17h10 |