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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE TOULOUSE M. Jean-Luc MOUDENC - Maire Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 73 36 SIRET 21310555400017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | 24V0298AOO - Fourniture de baguettes biologiques pour les écoles secteur géographique A |
| Référence | 24V0298AOO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de livraison |
SUR LES SITES DES ÉCOLES de la ville de Toulouse (voir liste en annexe) 31000 TOULOUSE |
| Durée |
à compter du 17/03/25 Jusqu'au 31/12/25 |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours ouvrés selon les dates indiquées sur les bons de commande. En conséquence, les candidats qui répondent aux marchés lancés par la Cuisine Centrale ont conscience que les volumes indiqués dans les estimatifs peuvent parfois représenter une seule livraison. Le volume approximatif est de 1050 à 1200 baguettes par jours. |
| Code CPV principal | 15811100 - Pain |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 235 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de début des prestations est le 17 mars 2025. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 20 % : Goût des échantillons 20 % : Méthode de fabrication 60 % : Prix des prestations au DQE |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
21/01/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/12/25 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre sera relancé dans son ensemble fin 2025 |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 20/12/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/12/24 à 16h28 |
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