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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 81 91 73 36
SIRET 24310051800170
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 24MC0463AOO Fournitures spécialisées pour les ateliers mécaniques et les services techniques de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse
Référence 24MC0463AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Site Monlong - 5 Chemin de Perpignan - 31100 Toulouse Site Raisin - 7 Avenue François Collignon - 31200 Toulouse Site Atelier 224 - 224 Avenue du Sang de Serp 31300
31000 Toulouse
Description Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Cette consultations concerne principalement le domaine Atelier et Parc automobile pour l'achat d'outillage manuels et de fourniture spécialisées principalement destinées aux ateliers mécaniques chargés de l'entretien et de la réparation des véhicules et engins de Toulouse Métropole et de la ville de Toulouse.

Afin d'optimiser l'analyse des offres pour les lots 4 et 5, les candidats devront obligatoirement fournir les échantillons suivants, avant la date limite de remise des offres :
Lot 4
- nettoyant pour moteurs et pièces contaminées par le cambouis
- savon pour les mains (microbilles, poudre biologiques, pâte)
Lot 5
- aérosol nettoyant pour freins
- nettoyant pour freins en vrac
- nettoyant pour contact
- nettoyant pour tissus de siège

Ces échantillons permettront de tester les produits dans les ateliers, ces tests seront pris en compte pour les jugements des offres. Les fiches sécurité de chaque produit testé devront être transmises. Les échantillons ne seront pas restitués aux candidats à l'issue de l'analyse des offres. Les produits demandés devront être transmis au plus tard à la date et à l'heure de remise des offres à l'adresse suivante :
Toulouse Métropole Atelier du Raisin - 7 Avenue François Collignon 31200 Toulouse.
Code CPV principal 44511000 - Outils à main
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 160 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Achat de petits outillages manuels, de quincaillerie et de fixations spécifiques d'atelier mécaniques
Description : Achat de petits outillages manuels, de quincaillerie et de fixations spécifiques d'atelier mécaniques

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximal du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.

Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :

Pour le lot n°01 - Achat de petits outillages manuels, de quincaillerie et de fixations spécifiques d'atelier

TOULOUSE METROPOLE
Maximum HT
Période initiale
70 000,00 €

Commune de TOULOUSE
Maximum HT
Période initiale
20 000,00 €

Pour le lot n°02 - Achat de produits caoutchouc et plastique

TOULOUSE METROPOLE
Maximum HT
Période initiale
35 000,00 €

Commune de TOULOUSE
Maximum HT
Période initiale
10 000,00 €

Pour le lot n°03 - Achat d'équipements pour atelier et accessoires pour véhicules et engins

TOULOUSE METROPOLE
Maximum HT
Période initiale
35 000,00 €

Commune de TOULOUSE
Maximum HT
Période initiale
20 000,00 €

Pour le lot n°04 - Achat de produits chimiques spécifiques pour les ateliers mécaniques

TOULOUSE METROPOLE
Maximum HT
Période initiale
50 000,00 €

Commune de TOULOUSE
Maximum HT
Période initiale
10 000,00 €

Pour le lot n°05 - Achat de produits chimiques spécifiques pour véhicules et engins

TOULOUSE METROPOLE
Maximum HT
Période initiale
30 000,00 €

Commune de TOULOUSE
Maximum HT
Période initiale
10 000,00 €


Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

  44511000
N° 02 Achat de produits caoutchouc et plastique
Description : Achat de produits caoutchouc et plastique

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximal du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
  19500000
N° 03 Achat d'équipements pour atelier et accessoires pour véhicules et engins
Description : Achat d'équipements pour atelier et accessoires pour véhicules et engins

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximal du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
  34300000
N° 04 Achat de produits chimiques spécifiques pour les ateliers mécaniques
Description : Achat de produits chimiques spécifiques pour les ateliers mécaniques

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximal du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
  24960000
N° 05 Achat de produits chimiques spécifiques pour véhicules et engins
Description : Achat de produits chimiques spécifiques pour véhicules et engins

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximal du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
  24960000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Achat de petits outillages manuels, de quincaillerie et de fixations spécifiques d'atelier mécaniques

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le contrat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Lot n° 02 : Achat de produits caoutchouc et plastique

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le contrat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Lot n° 03 : Achat d'équipements pour atelier et accessoires pour véhicules et engins

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le contrat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Lot n° 04 : Achat de produits chimiques spécifiques pour les ateliers mécaniques

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le contrat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Lot n° 05 : Achat de produits chimiques spécifiques pour véhicules et engins

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le contrat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 03/02/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 03/02/25 à 13h00
Lieu : Toulouse
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour les lots n°01, 02 et 03
Critères
Pondération

1-Prix des prestations 60.0

2-Valeur technique 30.0

2.1-Moyens mis en place pour l'exécution du marché, le traitement des commandes et la livraison 15.0

2.2-Qualité du service après-vente 15.0

3-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0

Pour les lots n°04 et 5
Critères
Pondération

1-Prix des prestations 60.0

2-Valeur technique 30.0

2.1-Qualités des produits soumis à essai 20.0

2.2-Moyens mis en place pour le traitement des commandes, la livraison et la qualité du service après-vente 10.0

3-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0



Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2029
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 02/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/01/25 à 12h11
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