Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD
Mme Françoise LAURENT PERRIGOT - Présidente du Conseil départemental du Gard
rue Guillemette
30044 NIMES - 9
Tél : 04 66 76 76 76
SIRET 22300001900073

AVIS RECTIFICATIF DU 04/02/25

Remise des offres

Au lieu de :
05/02/25 à 16h00 au plus tard.
Lire :
07/02/25 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
10/02/25 à 14h00 au plus tard.
Lire :
10/02/25 à 14h00 au plus tard.

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

LOCATION DE VEHICULES LEGERS, VEHICULES UTILITAIRES LEGERS,ENGINS DE CHANTIER, ENGINS DE FAUCHAGE DEBROUSSAILLAGE, ENGINS DE SERVICE HIVERNAL ET MATERIELS D'ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES

Référence

24SGD09

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ12

Lieu principal de livraison

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD DIRECTION DE LA LOGISTIQUE SERVICE GARAGE DEPARTEMENTAL 81 ANCIENNE ROUTE D'AVIGNON
30000 Nîmes

Description

Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande.
Cet accord-cadre concerne la location de véhicules légers, véhicules utilitaires légers, poids lourds, engins de fauchage débroussaillage, engins de service hivernal et matériels d'entretien des routes départementales pour la réalisation de chantiers exécutés par les services du Conseil Départemental du Gard.

Code CPV principal

34114000 - Véhicules à usage spécial

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 3 033 333,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	VEHICULES LEGERS Description : VEHICULES LEGERS Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois. Informations complémentaires : cf article 3.1 du CCAP pour la durée du contrat	33 333	34115000
N° 02	VEHICULES UTILITAIRES LEGERS Description : VEHICULES UTILITAIRES LEGERS Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois. Informations complémentaires : cf article 3.1 du CCAP pour la durée du contrat	33 333	34115000
N° 03	UNITE TERRITORIALE ALES Description : UNITE TERRITORIALE ALES Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois. Informations complémentaires : cf article 3.1 du CCAP pour la durée du contrat	400 000	34115000
N° 04	UNITE TERRITORIALE DE BAGNOLS-SUR-CEZE Description : UNITE TERRITORIALE DE BAGNOLS-SUR-CEZE Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois. Informations complémentaires : pour le lot 4 UT BAGNOLS : du 04/04/2025 au 31/12/2025 cf article 3.1 du CCAP pour la durée du contrat	400 000	34115000
N° 05	UNITE TERRITORIALE DE BESSEGES Description : UNITE TERRITORIALE DE BESSEGES Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois. Informations complémentaires : pour le lot 5 UT BESSEGES du 04/04/2025 au 31/12/2025 cf. article 3.1 du CCAP pour la durée du contrat	400 000	34115000
N° 06	UNITE TERRITORIALE LE VIGAN Description : UNITE TERRITORIALE LE VIGAN Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois. Informations complémentaires : - pour le lot 6 UT LE VIGAN du 24/06/2025 au 31/12/2025 cf. article 3.1 du CCAP pour la durée du contrat	400 000	34115000
N° 07	UNITE TERRITORIALE VAUVERT Description : UNITE TERRITORIALE VAUVERT Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois. Informations complémentaires : pour le lot 7 UT VAUVERT du 29/03/2025 au 31/12/2025 cf. article 3.1 du CCAP	400 000	34115000
N° 08	SERVICE RESSOURCES TRAVAUX Description : SERVICE RESSOURCES TRAVAUX Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois.	400 000	34115000
N° 09	ENGIN FAUCHAGE -DEBROUSSAILLEMENT Description : ENGIN FAUCHAGE -DEBROUSSAILLEMENT Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois.	400 000	34115000
N° 10	ENGIN DE DENEIGEMENENT Description : ENGIN DE DENEIGEMENENT Durée à compter du 01/03/25 et jusqu'au 31/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois.	166 666	34115000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 01 : VEHICULES LEGERS

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Lot n° 02 : VEHICULES UTILITAIRES LEGERS

Lot n° 03 : UNITE TERRITORIALE ALES

Lot n° 04 : UNITE TERRITORIALE DE BAGNOLS-SUR-CEZE

Lot n° 05 : UNITE TERRITORIALE DE BESSEGES

Lot n° 06 : UNITE TERRITORIALE LE VIGAN

Lot n° 07 : UNITE TERRITORIALE VAUVERT

Lot n° 08 : SERVICE RESSOURCES TRAVAUX

Lot n° 09 : ENGIN FAUCHAGE -DEBROUSSAILLEMENT

Lot n° 10 : ENGIN DE DENEIGEMENENT

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 07/02/25 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/02/25 à 14h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Présence de Clauses Sociales ET Environnementales (cf RC, CCAP).
Durée : se référer à l'article 3.1 du CCAP (car différentes durées selon les lots)
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
La valeur estimée est toutes périodes confondues.
Pour la durée du contrat pour chaque lot : se référer à l'article 3.1 du CCAP

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Une nouvelle consultation sera engagée par le Département avant le terme du contrat.

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86

Envoi le 07/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/01/25 à 12h15