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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE BLAGNAC M. JOSEPH CARLES - Maire 1 Place des Arts 31700 BLAGNAC Tél : 05 61 71 72 00 - Fax : 05 61 71 72 73 SIRET 21310069600011
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 202501 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure avec négociation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Centre Technique Municipal 4 rue Louis Blériot 31700 BLAGNAC |
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| Description | La présente consultation porte sur l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs. |
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| Code CPV principal | 34100000 - Véhicules à moteur | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 8 |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15 avril 2025 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. En application du budget principal de la Ville |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Lot n° 1 : Véhicule neuf, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 T
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Informations sur la négociation | Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Véhicule neuf, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 T Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 40 % : Etendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Prix appréciés au des éléments figurant au cadre de réponse technique Lot n° 2 : Véhicule d'occasion carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 T Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 40 % : Etendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Coûts induits appréciés au des éléments figurant au cadre de réponse technique Lot n° 3 : Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 T Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 40 % : Etendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Prix appréciés au des éléments figurant au cadre de réponse technique Lot n° 4 : Véhicule utilitaire d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 T Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 40 % : Etendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Coûts induits appréciés au des éléments figurant au cadre de réponse technique Lot n° 5 : Voiture particulière neuve Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 40 % : Etendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Prix appréciés au des éléments figurant au cadre de réponse technique Lot n° 6 : Voiture particulière d'occasion Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 40 % : Etendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Coûts induits appréciés au des éléments figurant au cadre de réponse technique Lot n° 7 : Véhicule électrique neuf Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 40 % : Etendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Prix appréciés au des éléments figurant au cadre de réponse technique Lot n° 8 : Véhicule électrique d'occasion Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 40 % : Etendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique 5 % : Coûts induits appréciés au des éléments figurant au cadre de réponse technique |
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| Documents |
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| Candidatures |
Remise des candidatures le
11/02/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'accord-cadre sera conclu avec plusieurs titulaires (8 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 09/01/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/01/25 à 10h25 |
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